Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
54 B 11 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1759-1788
Lieu
Beaumont-le-Roger, Evreux — Auberge la Belle Epine, Evreux — Auberge la Vieille Madeleine, Evreux — Auberge le Grand Cerf, Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Causes civiles
  • Procédures diverses : plaids de réunions, experses,...
  • 1759-1788
Résultat n°2
Cote
1 B 681 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1763-1764, 1776-1790
Lieu
Evreux — Auberge le Grand Cerf, Evreux — Auberge le Grand Dauphin, Evreux — Cabaret, Evreux — Fossé, Evreux — Maisons, Evreux — Providence, Evreux — Rue de la Prison, Evreux — Rue de la Prison — des Ursulines, Evreux — Rue de la Prison — du Moulin du château, Evreux — Rue de la Prison — Grande, Evreux — Ruisseau de la Porte Peinte, Evreux — Ruisseau de la Porte Peinte — des Tanneurs, Evreux — Saint-Nicolas — Presbytère, Evreux — Ursulines, Evreux — Vicomté, Evreux — Voirie
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Pièces se rattachant aux procédures
  • Voirie : requêtes au vicomte d'Evreux afin de faire...