Evreux — Bailliage

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	décembre 1709-mars 1710	Cote 1 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)	Date décembre 1709-mars 1710	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes civiles Plumifs Audiences civiles décembre 1709-mars 1710
Résultat n°2	février 1700-juillet 1706	Cote 1 B 305 (Cote/Cotes extrêmes)	Date février 1700-juillet 1706	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes criminelles Ecrous des prisons royales d’Évreux Registres d'écrous février 1700-juillet 1706
Résultat n°3	État du siège présidial d'Évreux et des sièges particuliers - officiers du bailliage et siège présidial : contentieux et règlements, requêtes au sujet de leurs charges et du paiement de leurs gages, correspondance, accords (1558-1782 et s.d.)	Cote 1 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1558-1782	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Actes généraux du greffe Affaires, recettes, demandeurs État du siège présidial d'Évreux et des sièges particuliers...
Résultat n°4	juillet 1743-octobre 1748	Cote 1 B 264 (Cote/Cotes extrêmes)	Date juillet 1743-octobre 1748	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Police et administraon Offices et méers Registres des actes de récepon des maîtres, apprens... juillet 1743-octobre 1748
Résultat n°5	janvier-juillet 1679	Cote 1 B 174 (Cote/Cotes extrêmes)	Date janvier-juillet 1679	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes civiles Sentences, jugements, dictums Minutes de sentences, dictums, assises du présidial... janvier-juillet 1679
Résultat n°6	1691	Cote 1 B 359 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1691	Lieu Evreux — Bailliage, Evreux — Prison	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes criminelles Procédures Procédures criminelles diverses 1691
Résultat n°7	Audiences des cas royaux	Cote 1 B 155 (Cote/Cotes extrêmes)	Date octobre 1777-septembre 1779	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes civiles Plumifs Audiences des cas royaux
Résultat n°8	1753	Cote 1 B 246 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1753	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Police et administraon Contrôle des actes et insinuations insinuations des donations entre vifs 1753
Résultat n°9	avril 1788-juillet 1790	Cote 1 B 54 (Cote/Cotes extrêmes)	Date avril 1788-juillet 1790	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Présidial Plumifs Audiences du tribunal ordinaire avril 1788-juillet 1790
Résultat n°10	1737	Cote 1 B 127 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1737	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes civiles Plumifs Audiences civiles 1737
Résultat n°11	1738	Cote 1 B 128 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1738	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes civiles Plumifs Audiences civiles 1738
Résultat n°12	1747-1751	Cote 1 B 381 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1747-1751	Lieu Authieux (Les) — Eglise, Evreux — Bailliage, Fontaine-l’Abbé — Courcelles — Forge	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes criminelles Procédures Procédures criminelles diverses 1747-1751
Résultat n°13	Terre de Garambouville et autres biens de Pierre de Fautereau, seigneur de Garambouville, saisis à la requête de Claude-Armand de Limoges, seigneur de Sacquenville et de Sacy, puis de Gilbert-Alexandre de Lombelon, seigneur des Essarts - états de terres, comptes, états des créanciers, hypothèques, suppliques et mémoires, autres pièces de procédures, généalogies, placards, correspondance concernant aussi les familles de Beausse, Le Blanc de Lombelon, du Vaucel, Toustain et des fermes sises à Aviron.	Cote 1 B 221 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1678-1749	Lieu Aviron, Aviron — Garambouville, Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes civiles Saisies, successions, tutelles Terre de Garambouville et autres biens de Pierre de...
Résultat n°14	1730-juillet 1756	Cote 1 B 169 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1730-juillet 1756	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes civiles Sentences, jugements, dictums Dictums du bailliage civil 1730-juillet 1756
Résultat n°15	mars 1786-avril 1791	Cote 1 B 328 (Cote/Cotes extrêmes)	Date mars 1786-avril 1791	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes criminelles Ecrous des prisons royales d’Évreux Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes... mars 1786-avril 1791
Résultat n°16	1730-janvier 1757	Cote 1 B 298 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1730-janvier 1757	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes criminelles Jugements, dictums Dictums 1730-janvier 1757
Résultat n°17	1662-1667	Cote 1 B 339 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1662-1667	Lieu Bonneville — Noë (La), abbaye, Conches — Forêt, Conches — Vauxgouins (Les), Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes criminelles Procédures Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort... 1662-1667
Résultat n°18	1703	Cote 1 B 59 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1703	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Présidial Plumifs Audiences du tribunal appeaux 1703
Résultat n°19	1693-mars 1695	Cote 1 B 36 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1693-mars 1695	Lieu Evreux — Bailliage	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Présidial Plumifs Audiences du tribunal ordinaire 1693-mars 1695
Résultat n°20	1722-1725	Cote 1 B 374 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1722-1725	Lieu Arnières — Bérengeville-la-Rivière, cahier de doléances — Curé, Evreux — Bailliage, Evreux — Nétreville, Evreux — Saint-Sauveur — Supérieure	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté... Bailliage, causes criminelles Procédures Procédures criminelles diverses 1722-1725

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décembre 1709-mars 1710

février 1700-juillet 1706

État du siège présidial d'Évreux et des sièges particuliers - officiers du bailliage et siège présidial : contentieux et règlements, requêtes au sujet de leurs charges et du paiement de leurs gages, correspondance, accords (1558-1782 et s.d.)

juillet 1743-octobre 1748

janvier-juillet 1679

1691

Audiences des cas royaux

1753

avril 1788-juillet 1790

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1730-juillet 1756

mars 1786-avril 1791

1730-janvier 1757

1662-1667

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1693-mars 1695

1722-1725