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  1. Résultat n°1

    décembre 1709-mars 1710

    Date

    décembre 1709-mars 1710

    Cote

    1 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • décembre 1709-mars 1710
  2. Résultat n°2

    février 1700-juillet 1706

    Date

    février 1700-juillet 1706

    Cote

    1 B 305 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Ecrous des prisons royales d’Évreux
    • Registres d'écrous
    • février 1700-juillet 1706
  3. Résultat n°3

    État du siège présidial d'Évreux et des sièges particuliers - officiers du bailliage et siège présidial : contentieux et règlements, requêtes au sujet de leurs charges et du paiement de leurs gages, correspondance, accords (1558-1782 et s.d.)

    Date

    1558-1782

    Cote

    1 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Affaires, recettes, demandeurs
    • État du siège présidial d'Évreux et des sièges particuliers...
  4. Résultat n°4

    juillet 1743-octobre 1748

    Date

    juillet 1743-octobre 1748

    Cote

    1 B 264 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Offices et méers
    • Registres des actes de récepon des maîtres, apprens...
    • juillet 1743-octobre 1748
  5. Résultat n°5

    janvier-juillet 1679

    Date

    janvier-juillet 1679

    Cote

    1 B 174 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences, jugements, dictums
    • Minutes de sentences, dictums, assises du présidial...
    • janvier-juillet 1679
  6. Résultat n°6

    1691

    Date

    1691

    Cote

    1 B 359 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1691
  7. Résultat n°7

    Audiences des cas royaux

    Date

    octobre 1777-septembre 1779

    Cote

    1 B 155 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences des cas royaux
  8. Résultat n°8

    1753

    Date

    1753

    Cote

    1 B 246 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs
    • 1753
  9. Résultat n°9

    avril 1788-juillet 1790

    Date

    avril 1788-juillet 1790

    Cote

    1 B 54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Plumifs
    • Audiences du tribunal ordinaire
    • avril 1788-juillet 1790
  10. Résultat n°10

    1737

    Date

    1737

    Cote

    1 B 127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • 1737
  11. Résultat n°11

    1738

    Date

    1738

    Cote

    1 B 128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • 1738
  12. Résultat n°12

    1747-1751

    Date

    1747-1751

    Cote

    1 B 381 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1747-1751
  13. Résultat n°13

    Terre de Garambouville et autres biens de Pierre de Fautereau, seigneur de Garambouville, saisis à la requête de Claude-Armand de Limoges, seigneur de Sacquenville et de Sacy, puis de Gilbert-Alexandre de Lombelon, seigneur des Essarts - états de terres, comptes, états des créanciers, hypothèques, suppliques et mémoires, autres pièces de procédures, généalogies, placards, correspondance concernant aussi les familles de Beausse, Le Blanc de Lombelon, du Vaucel, Toustain et des fermes sises à Aviron.

    Date

    1678-1749

    Cote

    1 B 221 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, successions, tutelles
    • Terre de Garambouville et autres biens de Pierre de...
  14. Résultat n°14

    1730-juillet 1756

    Date

    1730-juillet 1756

    Cote

    1 B 169 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dictums du bailliage civil
    • 1730-juillet 1756
  15. Résultat n°15

    mars 1786-avril 1791

    Date

    mars 1786-avril 1791

    Cote

    1 B 328 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Ecrous des prisons royales d’Évreux
    • Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes...
    • mars 1786-avril 1791
  16. Résultat n°16

    1730-janvier 1757

    Date

    1730-janvier 1757

    Cote

    1 B 298 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Jugements, dictums
    • Dictums
    • 1730-janvier 1757
  17. Résultat n°17

    1662-1667

    Date

    1662-1667

    Cote

    1 B 339 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort...
    • 1662-1667
  18. Résultat n°18

    1703

    Date

    1703

    Cote

    1 B 59 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Plumifs
    • Audiences du tribunal appeaux
    • 1703
  19. Résultat n°19

    1693-mars 1695

    Date

    1693-mars 1695

    Cote

    1 B 36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Plumifs
    • Audiences du tribunal ordinaire
    • 1693-mars 1695
  20. Résultat n°20

    1722-1725

    Date

    1722-1725

    Cote

    1 B 374 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1722-1725
  21. Résultat n°21

    mars 1752-janvier 1756

    Date

    mars 1752-janvier 1756

    Cote

    1 B 266 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Offices et méers
    • Registres des actes de récepon des maîtres, apprens...
    • mars 1752-janvier 1756
  22. Résultat n°22

    septembre 1583-février 1603

    Date

    septembre 1583-février 1603

    Cote

    1 B 31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Registre de la chambre du Conseil du baillage et siège...
    • septembre 1583-février 1603
  23. Résultat n°23

    1700-1703

    Date

    1700-1703

    Cote

    1 B 366 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1700-1703
  24. Résultat n°24

    août 1755-août 1758

    Date

    août 1755-août 1758

    Cote

    1 B 235 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Enregistrement des lois
    • Enregistrement et transcription des édits et déclarations...
    • août 1755-août 1758
  25. Résultat n°25

    novembre 1775-mars 1788

    Date

    novembre 1775-mars 1788

    Cote

    1 B 53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Plumifs
    • Audiences du tribunal ordinaire
    • novembre 1775-mars 1788
  26. Résultat n°26

    janvier-octobre 1748

    Date

    janvier-octobre 1748

    Cote

    1 B 203 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences, jugements, dictums
    • Minutes de sentences, dictums, assises du présidial...
    • janvier-octobre 1748
  27. Résultat n°27

    mars 1690-1692

    Date

    mars 1690-1692

    Cote

    1 B 86 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Arrêts et dictums
    • Dictums du présidial appeaux
    • mars 1690-1692
  28. Résultat n°28

    août 1772-novembre 1775

    Date

    août 1772-novembre 1775

    Cote

    1 B 323 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Ecrous des prisons royales d’Évreux
    • Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes...
    • août 1772-novembre 1775
  29. Résultat n°29

    octobre 1770-octobre 1775

    Date

    octobre 1770-octobre 1775

    Cote

    1 B 146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • octobre 1770-octobre 1775
  30. Résultat n°30

    décembre 1687-février 1689

    Date

    décembre 1687-février 1689

    Cote

    1 B 180 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences, jugements, dictums
    • Minutes de sentences, dictums, assises du présidial...
    • décembre 1687-février 1689
  31. Résultat n°31

    1684-1691

    Date

    1684-1691

    Cote

    1 B 356 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1684-1691
  32. Résultat n°32

    1706

    Date

    1706

    Cote

    1 B 61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Plumifs
    • Audiences du tribunal appeaux
    • 1706
  33. Résultat n°33

    octobre 1709-1729

    Date

    octobre 1709-1729

    Cote

    1 B 285 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Plumif
    • Registres du plumif
    • octobre 1709-1729
  34. Résultat n°34

    1723

    Date

    1723

    Cote

    1 B 18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Présentations et défauts des défendeurs
    • 1723
  35. Résultat n°35

    octobre 1673-juin 1675

    Date

    octobre 1673-juin 1675

    Cote

    1 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Présentations pour les demandeurs et défendeurs et...
    • octobre 1673-juin 1675
  36. Résultat n°36

    juillet 1782-juillet 1783

    Date

    juillet 1782-juillet 1783

    Cote

    1 B 150 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • juillet 1782-juillet 1783
  37. Résultat n°37

    1754-1756

    Date

    1754-1756

    Cote

    1 B 214 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1754-1756
  38. Résultat n°38

    juillet 1714-août 1717

    Date

    juillet 1714-août 1717

    Cote

    1 B 186 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences, jugements, dictums
    • Minutes de sentences, dictums, assises du présidial...
    • juillet 1714-août 1717
  39. Résultat n°39

    avril 1717-juin 1719

    Date

    avril 1717-juin 1719

    Cote

    1 B 187 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences, jugements, dictums
    • Minutes de sentences, dictums, assises du présidial...
    • avril 1717-juin 1719
  40. Résultat n°40

    1704-1711

    Date

    1704-1711

    Cote

    1 B 369 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1704-1711