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  1. Résultat n°1

    décembre 1709-mars 1710

    Date

    décembre 1709-mars 1710

    Cote

    1 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • décembre 1709-mars 1710
  2. Résultat n°2

    février 1700-juillet 1706

    Date

    février 1700-juillet 1706

    Cote

    1 B 305 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Ecrous des prisons royales d’Évreux
    • Registres d'écrous
    • février 1700-juillet 1706
  3. Résultat n°3

    État du siège présidial d'Évreux et des sièges particuliers - officiers du bailliage et siège présidial : contentieux et règlements, requêtes au sujet de leurs charges et du paiement de leurs gages, correspondance, accords (1558-1782 et s.d.)

    Date

    1558-1782

    Cote

    1 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Affaires, recettes, demandeurs
    • État du siège présidial d'Évreux et des sièges particuliers...
  4. Résultat n°4

    juillet 1743-octobre 1748

    Date

    juillet 1743-octobre 1748

    Cote

    1 B 264 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Offices et méers
    • Registres des actes de récepon des maîtres, apprens...
    • juillet 1743-octobre 1748
  5. Résultat n°5

    janvier-juillet 1679

    Date

    janvier-juillet 1679

    Cote

    1 B 174 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences, jugements, dictums
    • Minutes de sentences, dictums, assises du présidial...
    • janvier-juillet 1679
  6. Résultat n°6

    1691

    Date

    1691

    Cote

    1 B 359 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1691
  7. Résultat n°7

    Audiences des cas royaux

    Date

    octobre 1777-septembre 1779

    Cote

    1 B 155 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences des cas royaux
  8. Résultat n°8

    1753

    Date

    1753

    Cote

    1 B 246 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs
    • 1753
  9. Résultat n°9

    avril 1788-juillet 1790

    Date

    avril 1788-juillet 1790

    Cote

    1 B 54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Plumifs
    • Audiences du tribunal ordinaire
    • avril 1788-juillet 1790
  10. Résultat n°10

    1737

    Date

    1737

    Cote

    1 B 127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • 1737
  11. Résultat n°11

    1738

    Date

    1738

    Cote

    1 B 128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • 1738
  12. Résultat n°12

    1747-1751

    Date

    1747-1751

    Cote

    1 B 381 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1747-1751
  13. Résultat n°13

    Terre de Garambouville et autres biens de Pierre de Fautereau, seigneur de Garambouville, saisis à la requête de Claude-Armand de Limoges, seigneur de Sacquenville et de Sacy, puis de Gilbert-Alexandre de Lombelon, seigneur des Essarts - états de terres, comptes, états des créanciers, hypothèques, suppliques et mémoires, autres pièces de procédures, généalogies, placards, correspondance concernant aussi les familles de Beausse, Le Blanc de Lombelon, du Vaucel, Toustain et des fermes sises à Aviron.

    Date

    1678-1749

    Cote

    1 B 221 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, successions, tutelles
    • Terre de Garambouville et autres biens de Pierre de...
  14. Résultat n°14

    1730-juillet 1756

    Date

    1730-juillet 1756

    Cote

    1 B 169 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dictums du bailliage civil
    • 1730-juillet 1756
  15. Résultat n°15

    mars 1786-avril 1791

    Date

    mars 1786-avril 1791

    Cote

    1 B 328 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Ecrous des prisons royales d’Évreux
    • Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes...
    • mars 1786-avril 1791
  16. Résultat n°16

    1730-janvier 1757

    Date

    1730-janvier 1757

    Cote

    1 B 298 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Jugements, dictums
    • Dictums
    • 1730-janvier 1757
  17. Résultat n°17

    1662-1667

    Date

    1662-1667

    Cote

    1 B 339 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort...
    • 1662-1667
  18. Résultat n°18

    1703

    Date

    1703

    Cote

    1 B 59 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Plumifs
    • Audiences du tribunal appeaux
    • 1703
  19. Résultat n°19

    1693-mars 1695

    Date

    1693-mars 1695

    Cote

    1 B 36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Plumifs
    • Audiences du tribunal ordinaire
    • 1693-mars 1695
  20. Résultat n°20

    1722-1725

    Date

    1722-1725

    Cote

    1 B 374 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1722-1725
  21. Résultat n°21

    mars 1752-janvier 1756

    Date

    mars 1752-janvier 1756

    Cote

    1 B 266 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Offices et méers
    • Registres des actes de récepon des maîtres, apprens...
    • mars 1752-janvier 1756
  22. Résultat n°22

    septembre 1583-février 1603

    Date

    septembre 1583-février 1603

    Cote

    1 B 31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Registre de la chambre du Conseil du baillage et siège...
    • septembre 1583-février 1603
  23. Résultat n°23

    1700-1703

    Date

    1700-1703

    Cote

    1 B 366 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1700-1703
  24. Résultat n°24

    août 1755-août 1758

    Date

    août 1755-août 1758

    Cote

    1 B 235 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Enregistrement des lois
    • Enregistrement et transcription des édits et déclarations...
    • août 1755-août 1758
  25. Résultat n°25

    novembre 1775-mars 1788

    Date

    novembre 1775-mars 1788

    Cote

    1 B 53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Plumifs
    • Audiences du tribunal ordinaire
    • novembre 1775-mars 1788
  26. Résultat n°26

    janvier-octobre 1748

    Date

    janvier-octobre 1748

    Cote

    1 B 203 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences, jugements, dictums
    • Minutes de sentences, dictums, assises du présidial...
    • janvier-octobre 1748
  27. Résultat n°27

    mars 1690-1692

    Date

    mars 1690-1692

    Cote

    1 B 86 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Arrêts et dictums
    • Dictums du présidial appeaux
    • mars 1690-1692
  28. Résultat n°28

    août 1772-novembre 1775

    Date

    août 1772-novembre 1775

    Cote

    1 B 323 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Ecrous des prisons royales d’Évreux
    • Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes...
    • août 1772-novembre 1775
  29. Résultat n°29

    octobre 1770-octobre 1775

    Date

    octobre 1770-octobre 1775

    Cote

    1 B 146 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • octobre 1770-octobre 1775
  30. Résultat n°30

    décembre 1687-février 1689

    Date

    décembre 1687-février 1689

    Cote

    1 B 180 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences, jugements, dictums
    • Minutes de sentences, dictums, assises du présidial...
    • décembre 1687-février 1689
  31. Résultat n°31

    1684-1691

    Date

    1684-1691

    Cote

    1 B 356 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1684-1691
  32. Résultat n°32

    1706

    Date

    1706

    Cote

    1 B 61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Plumifs
    • Audiences du tribunal appeaux
    • 1706
  33. Résultat n°33

    octobre 1709-1729

    Date

    octobre 1709-1729

    Cote

    1 B 285 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Plumif
    • Registres du plumif
    • octobre 1709-1729
  34. Résultat n°34

    1723

    Date

    1723

    Cote

    1 B 18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Présentations et défauts des défendeurs
    • 1723
  35. Résultat n°35

    octobre 1673-juin 1675

    Date

    octobre 1673-juin 1675

    Cote

    1 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Présentations pour les demandeurs et défendeurs et...
    • octobre 1673-juin 1675
  36. Résultat n°36

    juillet 1782-juillet 1783

    Date

    juillet 1782-juillet 1783

    Cote

    1 B 150 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • juillet 1782-juillet 1783
  37. Résultat n°37

    1754-1756

    Date

    1754-1756

    Cote

    1 B 214 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1754-1756
  38. Résultat n°38

    juillet 1714-août 1717

    Date

    juillet 1714-août 1717

    Cote

    1 B 186 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences, jugements, dictums
    • Minutes de sentences, dictums, assises du présidial...
    • juillet 1714-août 1717
  39. Résultat n°39

    avril 1717-juin 1719

    Date

    avril 1717-juin 1719

    Cote

    1 B 187 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences, jugements, dictums
    • Minutes de sentences, dictums, assises du présidial...
    • avril 1717-juin 1719
  40. Résultat n°40

    1704-1711

    Date

    1704-1711

    Cote

    1 B 369 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1704-1711
  41. Résultat n°41

    1720-1722

    Date

    1720-1722

    Cote

    1 B 373 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1720-1722
  42. Résultat n°42

    1699-mars 1700

    Date

    1699-mars 1700

    Cote

    1 B 88 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Arrêts et dictums
    • Dictums du présidial appeaux
    • 1699-mars 1700
  43. Résultat n°43

    juin 1789-octobre 1790

    Date

    juin 1789-octobre 1790

    Cote

    1 B 154 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • juin 1789-octobre 1790
  44. Résultat n°44

    Contre Jacques Tristan, prêtre de Saint-Pirmin de « Callouet » (Caillouet), emprisonné à Évreux, pour sortilège.

    Date

    1668

    Cote

    1 B 342 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Contre Jacques Tristan, prêtre de Saint-Pirmin de «...
  45. Résultat n°45

    1772-1775

    Date

    1772-1775

    Cote

    1 B 397 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1772-1775
  46. Résultat n°46

    Présentations des demandeurs

    Date

    1717-1718

    Cote

    1 B 13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Affaires, recettes, demandeurs
    • Présentations des demandeurs
  47. Résultat n°47

    octobre 1702-juillet 1703

    Date

    octobre 1702-juillet 1703

    Cote

    1 B 107 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • octobre 1702-juillet 1703
  48. Résultat n°48

    juin 1760-mai 1769

    Date

    juin 1760-mai 1769

    Cote

    1 B 321 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Ecrous des prisons royales d’Évreux
    • Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes...
    • juin 1760-mai 1769
  49. Résultat n°49

    État et comptes de divers décrets faits par Louis Turreau, receveur et contrôleur des saisies réelles du bailliage et siège présidial d'Évreux.

    Date

    1766-an III

    Cote

    1 B 219 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, successions, tutelles
    • Comptabilité générale du receveur
    • État et comptes de divers décrets faits par Louis Turreau,...
  50. Résultat n°50

    décembre 1706-janvier 1711

    Date

    décembre 1706-janvier 1711

    Cote

    1 B 307 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Ecrous des prisons royales d’Évreux
    • Registres d'écrous
    • décembre 1706-janvier 1711
  51. Résultat n°51

    octobre 1705-octobre 1706

    Date

    octobre 1705-octobre 1706

    Cote

    1 B 111 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • octobre 1705-octobre 1706
  52. Résultat n°52

    Assassinat de Noël Le Sueur, fils de feu Jean Le Sueur, sieur du Coudray, gentilhomme ordinaire de la Fauconnerie du Roi - incendie de bois à Malleville - enlèvement de la fille de Jean Deshayes, bourgeois d'Evreux, par Eustache Delisfe, huissier au présidial d'Evreux - vols dans les églises de Saint-Denis d'Evreux et de Saint-André-la-Marche

    Date

    1684

    Cote

    1 B 354 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Assassinat de Noël Le Sueur, fils de feu Jean Le Sueur,...
  53. Résultat n°53

    Bonté, prévôt de Gisors : compétence judiciaire (s.d., vers 1692). — Bouillon (de) : contrat d'échange (1673) - contre la duchesse de Luxembourg : retrait lignager de la terre de Tancarville (1727-1729) - contre les officiers du bailliage d'Evreux : exercice de la justice (1763) - succession (1773). — Bunel (Jean-Baptiste Benjamin) contre Robert Jacques Pupin, prieur de la Trinité : loterie (s.d. après 1786). — Carvaille (de) contre Cauvin et Nicolas Gisors, fermier du moulin de Quincampoix à Vernon : usage des eaux du ruisseau de Saint Marcel (1783). — Caumont la Force (de) contre la duchesse douairière de la Force : partage du château et parc de la Boulaie à Autheuil (1739) - contre Pierre Bernard, intendant de son frère décédé : remboursement (1734) - contre le chevalier Landais : armement de la Mer du Sud (s.d.). — Cougny (de) : succession (1745). — Danican d'Annebault : office de maître des Comptes (1765).

    Date

    1717-1785

    Cote

    104 B 18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Bonté, prévôt de Gisors : compétence judiciaire (s.d.,...
  54. Résultat n°54

    février 1711-mai 1717

    Date

    février 1711-mai 1717

    Cote

    1 B 310 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Ecrous des prisons royales d’Évreux
    • Registres d'écrous
    • février 1711-mai 1717
  55. Résultat n°55

    octobre 1754-août 1755

    Date

    octobre 1754-août 1755

    Cote

    1 B 139 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • octobre 1754-août 1755
  56. Résultat n°56

    Saisies diverses, adjudications, distributions de deniers, comptes, estimations, règlements de successions

    Date

    1630-1749

    Cote

    1 B 226 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, successions, tutelles
    • Saisies diverses, adjudications, distributions de deniers,...
  57. Résultat n°57

    juillet-novembre 1710

    Date

    juillet-novembre 1710

    Cote

    1 B 115 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • juillet-novembre 1710
  58. Résultat n°58

    Défunt Robert-Alexandre Siouret, procureur au Parlement de Rouen, en la paroisse de Gauville, à la requête de Casimir de Barbette, seigneur de Fourneaux.

    Date

    1762

    Cote

    1 B 224 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, successions, tutelles
    • Défunt Robert-Alexandre Siouret, procureur au Parlement...
  59. Résultat n°59

    octobre 1709-octobre 1729

    Date

    octobre 1709-octobre 1729

    Cote

    1 B 24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • distributions de procès au bailliage et siège présidial
    • octobre 1709-octobre 1729
  60. Résultat n°60

    1752-1756

    Date

    1752-1756

    Cote

    1 B 319 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Ecrous des prisons royales d’Évreux
    • Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes...
    • 1752-1756
  61. Résultat n°61

    octobre 1756-octobre 1775

    Date

    octobre 1756-octobre 1775

    Cote

    1 B 52 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Plumifs
    • Audiences du tribunal ordinaire
    • octobre 1756-octobre 1775
  62. Résultat n°62

    Présentations et productions

    Date

    1770-mars 1774

    Cote

    1 B 22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Affaires, recettes, demandeurs
    • Présentations et productions
  63. Résultat n°63

    mars 1682-janvier 1684

    Date

    mars 1682-janvier 1684

    Cote

    1 B 241 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • Contrôle des actes des notaires
    • mars 1682-janvier 1684
  64. Résultat n°64

    1753-octobre 1754

    Date

    1753-octobre 1754

    Cote

    1 B 138 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • 1753-octobre 1754
  65. Résultat n°65

    Comptes de recettes et dépenses par Charles-Philbert Hennequin, receveur des consignations et saisies réelles du bailliage d'Évreux, plumitif de significations, dénonciations d'exploits et de procès-verbaux, mémoires.

    Date

    1709-1713

    Cote

    1 B 218 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, successions, tutelles
    • Comptabilité générale du receveur
    • Comptes de recettes et dépenses par Charles-Philbert...
  66. Résultat n°66

    1730-juin 1753

    Date

    1730-juin 1753

    Cote

    1 B 27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Appointements
    • 1730-juin 1753
  67. Résultat n°67

    Recettes du greffe

    Date

    avril 1770-mai 1789

    Cote

    1 B 29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Affaires, recettes, demandeurs
    • Recettes du greffe
  68. Résultat n°68

    octobre 1648-mai 1664

    Date

    octobre 1648-mai 1664

    Cote

    1 B 33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Registre de la chambre du Conseil du baillage et siège...
    • octobre 1648-mai 1664
  69. Résultat n°69

    1755-1756

    Date

    1755-1756

    Cote

    1 B 383 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1755-1756
  70. Résultat n°70

    octobre 1756-mars 1761

    Date

    octobre 1756-mars 1761

    Cote

    1 B 142 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • octobre 1756-mars 1761
  71. Résultat n°71

    août 1764-août 1768

    Date

    août 1764-août 1768

    Cote

    1 B 238 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Enregistrement des lois
    • Enregistrement et transcription d'autres édits et déclarations...
    • août 1764-août 1768
  72. Résultat n°72

    1689

    Date

    1689

    Cote

    1 B 208 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1689
  73. Résultat n°73

    avril-août 1711

    Date

    avril-août 1711

    Cote

    1 B 117 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • avril-août 1711
  74. Résultat n°74

    février 1720-octobre 1722

    Date

    février 1720-octobre 1722

    Cote

    1 B 312 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Ecrous des prisons royales d’Évreux
    • Registres d'écrous
    • février 1720-octobre 1722
  75. Résultat n°75

    mars 1779-novembre 1781

    Date

    mars 1779-novembre 1781

    Cote

    1 B 325 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Ecrous des prisons royales d’Évreux
    • Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes...
    • mars 1779-novembre 1781
  76. Résultat n°76

    avril-septembre 1705

    Date

    avril-septembre 1705

    Cote

    1 B 110 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • avril-septembre 1705
  77. Résultat n°77

    septembre 1689-octobre 1692

    Date

    septembre 1689-octobre 1692

    Cote

    1 B 55 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Plumifs
    • Audiences du tribunal appeaux
    • septembre 1689-octobre 1692
  78. Résultat n°78

    1742

    Date

    1742

    Cote

    1 B 132 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • 1742
  79. Résultat n°79

    Succession de Philippe Le Mercier, procédure concernant Jean Le Mercier son frère et héritier, avec rôles de taille et capitation d'Ecauville près du Neubourg) pour 1752.

    Date

    1726-1772

    Cote

    1 B 228 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, successions, tutelles
    • Succession de Philippe Le Mercier, procédure concernant...
  80. Résultat n°80

    avril 1709-mars 1710

    Date

    avril 1709-mars 1710

    Cote

    1 B 93 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Arrêts et dictums
    • Dictums du présidial appeaux
    • avril 1709-mars 1710