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  1. Résultat n°1

    décembre 1709-mars 1710

    Date

    décembre 1709-mars 1710

    Cote

    1 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • décembre 1709-mars 1710
  2. Résultat n°2

    février 1700-juillet 1706

    Date

    février 1700-juillet 1706

    Cote

    1 B 305 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Ecrous des prisons royales d’Évreux
    • Registres d'écrous
    • février 1700-juillet 1706
  3. Résultat n°3

    État du siège présidial d'Évreux et des sièges particuliers - officiers du bailliage et siège présidial : contentieux et règlements, requêtes au sujet de leurs charges et du paiement de leurs gages, correspondance, accords (1558-1782 et s.d.)

    Date

    1558-1782

    Cote

    1 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Affaires, recettes, demandeurs
    • État du siège présidial d'Évreux et des sièges particuliers...
  4. Résultat n°4

    juillet 1743-octobre 1748

    Date

    juillet 1743-octobre 1748

    Cote

    1 B 264 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Offices et méers
    • Registres des actes de récepon des maîtres, apprens...
    • juillet 1743-octobre 1748
  5. Résultat n°5

    janvier-juillet 1679

    Date

    janvier-juillet 1679

    Cote

    1 B 174 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences, jugements, dictums
    • Minutes de sentences, dictums, assises du présidial...
    • janvier-juillet 1679
  6. Résultat n°6

    1691

    Date

    1691

    Cote

    1 B 359 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1691
  7. Résultat n°7

    Audiences des cas royaux

    Date

    octobre 1777-septembre 1779

    Cote

    1 B 155 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences des cas royaux
  8. Résultat n°8

    1753

    Date

    1753

    Cote

    1 B 246 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs
    • 1753
  9. Résultat n°9

    avril 1788-juillet 1790

    Date

    avril 1788-juillet 1790

    Cote

    1 B 54 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Plumifs
    • Audiences du tribunal ordinaire
    • avril 1788-juillet 1790
  10. Résultat n°10

    1737

    Date

    1737

    Cote

    1 B 127 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • 1737
  11. Résultat n°11

    1738

    Date

    1738

    Cote

    1 B 128 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Plumifs
    • Audiences civiles
    • 1738
  12. Résultat n°12

    1747-1751

    Date

    1747-1751

    Cote

    1 B 381 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1747-1751
  13. Résultat n°13

    Terre de Garambouville et autres biens de Pierre de Fautereau, seigneur de Garambouville, saisis à la requête de Claude-Armand de Limoges, seigneur de Sacquenville et de Sacy, puis de Gilbert-Alexandre de Lombelon, seigneur des Essarts - états de terres, comptes, états des créanciers, hypothèques, suppliques et mémoires, autres pièces de procédures, généalogies, placards, correspondance concernant aussi les familles de Beausse, Le Blanc de Lombelon, du Vaucel, Toustain et des fermes sises à Aviron.

    Date

    1678-1749

    Cote

    1 B 221 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, successions, tutelles
    • Terre de Garambouville et autres biens de Pierre de...
  14. Résultat n°14

    1730-juillet 1756

    Date

    1730-juillet 1756

    Cote

    1 B 169 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dictums du bailliage civil
    • 1730-juillet 1756
  15. Résultat n°15

    mars 1786-avril 1791

    Date

    mars 1786-avril 1791

    Cote

    1 B 328 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Ecrous des prisons royales d’Évreux
    • Registres des prévenus, condamnés, détenus pour dettes...
    • mars 1786-avril 1791
  16. Résultat n°16

    1730-janvier 1757

    Date

    1730-janvier 1757

    Cote

    1 B 298 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Jugements, dictums
    • Dictums
    • 1730-janvier 1757
  17. Résultat n°17

    1662-1667

    Date

    1662-1667

    Cote

    1 B 339 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort...
    • 1662-1667
  18. Résultat n°18

    1703

    Date

    1703

    Cote

    1 B 59 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Plumifs
    • Audiences du tribunal appeaux
    • 1703
  19. Résultat n°19

    1693-mars 1695

    Date

    1693-mars 1695

    Cote

    1 B 36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Présidial
    • Plumifs
    • Audiences du tribunal ordinaire
    • 1693-mars 1695
  20. Résultat n°20

    1722-1725

    Date

    1722-1725

    Cote

    1 B 374 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1722-1725