Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
54 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1684-mai 1689
Lieu
Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Causes civiles
  • Plumif
  • 1684-mai 1689
Résultat n°2
Cote
54 B 10 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1707-1733
Lieu
Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Causes civiles
  • Procédures diverses : plaids de réunions, experses,...
  • 1707-1733
Résultat n°3
Cote
54 B 14 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1758-1782
Lieu
Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Police et causes criminelles
  • Réceptions de messiers à Angerville-la-Campagne, procès-verbaux...
Résultat n°4
Cote
54 B 13 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1664-1789
Lieu
Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Causes civiles
  • Tutelles, délibérations (1664-1688, 1752-1789)
Résultat n°5
Cote
54 B 5 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
octobre 1750-juillet 1758
Lieu
Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Causes civiles
  • Plumif
  • octobre 1750-juillet 1758
Résultat n°6
Cote
54 B 16 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1684-1687
Lieu
Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Police et causes criminelles
  • Procédures diverses pour violences, excès et outrages,...
Résultat n°7
Cote
54 B 7 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1783-juillet 1784
Lieu
Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Causes civiles
  • Plumif
  • avril 1783-juillet 1784
Résultat n°8
Cote
54 B 6 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1772-novembre 1776
Lieu
Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Causes civiles
  • Plumif
  • avril 1772-novembre 1776
Résultat n°9
Cote
54 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
octobre 1723-juin 1735
Lieu
Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Causes civiles
  • Plumif
  • octobre 1723-juin 1735
Résultat n°10
Cote
54 B 3 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
décembre 1706-octobre 1723
Lieu
Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Causes civiles
  • Plumif
  • décembre 1706-octobre 1723
Résultat n°11
Cote
54 B 11 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1759-1788
Lieu
Beaumont-le-Roger, Evreux — Auberge la Belle Epine, Evreux — Auberge la Vieille Madeleine, Evreux — Auberge le Grand Cerf, Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Causes civiles
  • Procédures diverses : plaids de réunions, experses,...
  • 1759-1788
Résultat n°12
Cote
54 B 8 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1789-novembre 1790
Lieu
Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Causes civiles
  • Plumif
  • avril 1789-novembre 1790
Résultat n°13
Cote
54 B 9 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1688
Lieu
Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Causes civiles
  • Procédures diverses : plaids de réunions, experses,...
  • 1688
Résultat n°14
Déclarations de grossesse

8 medias

Cote
54 B 18 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1759-1769
Lieu
Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Police et causes criminelles
  • Déclarations de grossesse
Résultat n°15
Cote
54 B 17 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1772-1773
Lieu
Evreux, Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Police et causes criminelles
  • Contre Nicolas Blay pour escroquerie sur des marchandises...
Résultat n°16
Cote
54 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
octobre 1698-octobre 1706
Lieu
Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Causes civiles
  • Plumif
  • octobre 1698-octobre 1706
Résultat n°17
Cote
54 B 12 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1779
Lieu
Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Causes civiles
  • Entre Jean Lelièvre, laboureur d'Angerville-la-Campagne,...
Résultat n°18
Cote
54 B 15 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1684
Lieu
Evreux — Chapitre — Justice seigneuriale, Evreux — Grenier à sel
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 54 B - Evreux : Justice seigneuriale des Huit Chanoines
  • Police et causes criminelles
  • Procédure à la requête de Jean Flambait, grenetier...