Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 390 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1766-1768
Lieu
Aulnay — Eglise, Baux-Sainte-Croix (Les) — Curé, église, Breteuil, Evreux, Evreux — Bailliage, Evreux — Gros horloge, Evreux — Halle
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • Procédures criminelles diverses
Résultat n°2
Cote
1 B 392 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-1769
Lieu
Evreux, Evreux — Bailliage, Evreux — Halle, Evreux — Receveur des Aides, Ventes (Les), Vieil-Evreux — Curé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • Procédures criminelles diverses
Résultat n°3
Cote
1 B 378 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1736-1739
Lieu
Evreux — Bailliage, Evreux — Halle, Evreux — Marché aux volailles, Gaudreville-la-Rivière — Moulin
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1736-1739