Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 359 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1691
Lieu
Evreux — Bailliage, Evreux — Prison
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1691
Résultat n°2
Cote
1 B 356 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1684-1691
Lieu
Claville — (sr de), Evreux — Bailliage, Evreux — Charité, Evreux — Prison
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1684-1691
Résultat n°3
Cote
1 B 397 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1772-1775
Lieu
Chambray-sur-Eure, Evreux — Bailliage, Evreux — Prison, Miserey — Eglise
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1772-1775
Résultat n°4
Cote
1 B 360 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1692-1693
Lieu
Evreux — Bailliage, Evreux — Chanoine, Evreux — Prison, Ezy, Normanville — Eglise, Piseux — Charnelles, curé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1692-1693
Résultat n°5
Cote
1 B 365 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1698-1699
Lieu
Evreux, Evreux — Bailliage, Evreux — Prison
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • Injures contre Jacques Rolland, greffier au présidial...