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  1. Résultat n°1

    1691

    Date

    1691

    Cote

    1 B 359 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1691
  2. Résultat n°2

    1684-1691

    Date

    1684-1691

    Cote

    1 B 356 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1684-1691
  3. Résultat n°3

    1772-1775

    Date

    1772-1775

    Cote

    1 B 397 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1772-1775
  4. Résultat n°4

    1692-1693

    Date

    1692-1693

    Cote

    1 B 360 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1692-1693
  5. Résultat n°5

    Injures contre Jacques Rolland, greffier au présidial d'Evreux (1698-1699) - tentative d'assassinat à Evreux contre les frères Huet de la compagnie de Strasbourg (1698) - évasions de la prison d'Evreux (1699)

    Date

    1698-1699

    Cote

    1 B 365 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • Injures contre Jacques Rolland, greffier au présidial...