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  1. Résultat n°1

    1720-1722

    Date

    1720-1722

    Cote

    1 B 373 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1720-1722
  2. Résultat n°2

    Voirie : requêtes au vicomte d'Evreux afin de faire tirer les alignements des rues pour des reconstructions de maisons ou des aménagements de façades, pour des modifications de cours d'eau et fossés - procès verbaux d'alignement

    Date

    1763-1764, 1776-1790

    Cote

    1 B 681 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Voirie : requêtes au vicomte d'Evreux afin de faire...