Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
102 B 102 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1738-1763
Lieu
Croix-Saint-Leufroy — Abbaye, Evreux — Séminaire
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
  • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
  • Réceptions
  • Petit Séminaire d'Evreux à La Croix-Saint-Leufroy....
Résultat n°2
Cote
1 B 379 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1739-1747
Lieu
Evreux — Bailliage, Evreux — Séminaire
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1739-1747
Résultat n°3
Cote
1 B 229 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1666-1689
Lieu
Evreux — Bailliage, Evreux — Séminaire
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes civiles
  • Pièces se rattachant aux procédures
  • Enquête de commodo et incommodo sur l'établissement...