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  1. Résultat n°1

    Petit Séminaire d'Evreux à La Croix-Saint-Leufroy. - Procès-verbaux de visites de travaux et réceptions des travaux, balivage

    Date

    1738-1763

    Cote

    102 B 102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Petit Séminaire d'Evreux à La Croix-Saint-Leufroy....
  2. Résultat n°2

    1739-1747

    Date

    1739-1747

    Cote

    1 B 379 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1739-1747
  3. Résultat n°3

    Enquête de commodo et incommodo sur l'établissement du séminaire d'Évreux.

    Date

    1666-1689

    Cote

    1 B 229 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Enquête de commodo et incommodo sur l'établissement...