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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédures criminelles diverses

    Date

    1681-1685

    Cote

    1 B 351 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
  2. Résultat n°2

    1771-1773

    Date

    1771-1773

    Cote

    1 B 395 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1771-1773
  3. Résultat n°3

    Achats par Noël Duprey de rentes et de terres en la paroisse Saint-Léger d'Evreux, à La Vacherie et Irreville

    Date

    1618-1634

    Cote

    1 B 688 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Documents rattachés au fonds : papiers Duprey
    • Achats par Noël Duprey de rentes et de terres en la...
  4. Résultat n°4

    1756-1760

    Date

    1756-1760

    Cote

    1 B 386 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1756-1760