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  1. Résultat n°1

    Procédures criminelles diverses

    Date

    1682-1685

    Cote

    1 B 353 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
  2. Résultat n°2

    Abbaye de Saint-Sauveur d'Evreux ayant la présentation à la cure de la paroisse de Notre-Dame de Boissy, et le curé Lefranc

    Date

    1767

    Cote

    4 B 171 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Abbaye de Saint-Sauveur d'Evreux ayant la présentation...
  3. Résultat n°3

    Abbaye de Saint-Sauveur d'Evreux. - Bois : procès-verbaux de l'état des bois

    Date

    1729-1768

    Cote

    102 B 109 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Abbaye de Saint-Sauveur d'Evreux. - Bois : procès-verbaux...