Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 353 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1682-1685
Lieu
Evreux — Bailliage, Evreux — Saint-Sauveur, abbaye, Evreux — Saint-Thomas, fossé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
Résultat n°2
Cote
4 B 171 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1767
Lieu
Boissy-Lamberville — Curé, Evreux — Saint-Sauveur, abbaye
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Abbaye de Saint-Sauveur d'Evreux ayant la présentation...
Résultat n°3
Cote
102 B 109 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1729-1768
Lieu
Evreux — Saint-Sauveur, abbaye
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
  • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
  • Réceptions
  • Abbaye de Saint-Sauveur d'Evreux. - Bois : procès-verbaux...