• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ursulines d'Evreux. - Bois situés à Gouville et à Gauciel : procès-verbaux de balivage et martelage

    Date

    1790-1792

    Cote

    102 B 112 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Ursulines d'Evreux. - Bois situés à Gouville et à Gauciel...
  2. Résultat n°2

    Voirie : requêtes au vicomte d'Evreux afin de faire tirer les alignements des rues pour des reconstructions de maisons ou des aménagements de façades, pour des modifications de cours d'eau et fossés - procès verbaux d'alignement

    Date

    1763-1764, 1776-1790

    Cote

    1 B 681 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Voirie : requêtes au vicomte d'Evreux afin de faire...