Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 652 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1688-1693
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Sentences, jugements, dictums
  • Cahiers de minutes de sentences
  • (1688, 1693)
Résultat n°2
Cote
1 B 451 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1706
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Plumif
  • Plumifs des audiences
  • 1706
Résultat n°3
Cote
1 B 450 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
janvier-avril 1705
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Plumif
  • Plumifs des audiences
  • janvier-avril 1705
Résultat n°4
Cote
1 B 616 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1688
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Sentences, jugements, dictums
  • Dictums
  • 1688
Résultat n°5
Cote
1 B 447 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1702
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Plumif
  • Plumifs des audiences
  • 1702
Résultat n°6
Cote
1 B 420 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1648
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Plumif
  • Plumifs des audiences
  • 1648
Résultat n°7
Cote
1 B 463 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1718
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Plumif
  • Plumifs des audiences
  • 1718
Résultat n°8
Cote
1 B 639 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1751
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Sentences, jugements, dictums
  • Dossiers de minutes de sentences, dictums, jugements...
  • 1751
Résultat n°9
Cote
1 B 408 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juillet-décembre 1631
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Plumif
  • Plumifs des audiences
  • juillet-décembre 1631
Résultat n°10
Cote
1 B 542 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1647
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Tutelles, « extraordinaire »
  • Tutelles et curatelles, délibéraons de parents, émancipaons...
  • 1647
Résultat n°11
Cote
1 B 513 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Plumif
  • Plumifs des audiences
  • 1768
Résultat n°12
Cote
1 B 584 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Tutelles, « extraordinaire »
  • Tutelles et autres actes
  • 1768
Résultat n°13
Cote
1 B 532 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1787
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Plumif
  • Plumifs des audiences
  • 1787
Résultat n°14
Cote
1 B 507 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1762
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Plumif
  • Plumifs des audiences
  • 1762
Résultat n°15
Cote
1 B 662 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1769
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Sentences, jugements, dictums
  • Qualités de sentences et pièces annexes (requêtes,...
  • 1769
Résultat n°16
Cote
1 B 534 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1789
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Plumif
  • Plumifs des audiences
  • 1789
Résultat n°17
Cote
1 B 635 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1734
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Sentences, jugements, dictums
  • Dossiers de minutes de sentences, dictums, jugements...
  • 1734
Résultat n°18
Cote
1 B 458 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1713
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Plumif
  • Plumifs des audiences
  • 1713
Résultat n°19
Cote
1 B 593 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1777
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Tutelles, « extraordinaire »
  • Tutelles et autres actes
  • 1777
Résultat n°20
Cote
1 B 657 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1725-1729
Lieu
Evreux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Vicomté
  • Sentences, jugements, dictums
  • Cahiers de minutes de sentences
  • 1725-1729