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  1. Résultat n°1

    (1688, 1693)

    Date

    1688-1693

    Cote

    1 B 652 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Cahiers de minutes de sentences
    • (1688, 1693)
  2. Résultat n°2

    1706

    Date

    1706

    Cote

    1 B 451 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1706
  3. Résultat n°3

    janvier-avril 1705

    Date

    janvier-avril 1705

    Cote

    1 B 450 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • janvier-avril 1705
  4. Résultat n°4

    1688

    Date

    1688

    Cote

    1 B 616 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dictums
    • 1688
  5. Résultat n°5

    1702

    Date

    1702

    Cote

    1 B 447 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1702
  6. Résultat n°6

    1648

    Date

    1648

    Cote

    1 B 420 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1648
  7. Résultat n°7

    1718

    Date

    1718

    Cote

    1 B 463 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1718
  8. Résultat n°8

    1751

    Date

    1751

    Cote

    1 B 639 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dossiers de minutes de sentences, dictums, jugements...
    • 1751
  9. Résultat n°9

    juillet-décembre 1631

    Date

    juillet-décembre 1631

    Cote

    1 B 408 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • juillet-décembre 1631
  10. Résultat n°10

    1647

    Date

    1647

    Cote

    1 B 542 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et curatelles, délibéraons de parents, émancipaons...
    • 1647
  11. Résultat n°11

    1768

    Date

    1768

    Cote

    1 B 513 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1768
  12. Résultat n°12

    1768

    Date

    1768

    Cote

    1 B 584 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et autres actes
    • 1768
  13. Résultat n°13

    1787

    Date

    1787

    Cote

    1 B 532 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1787
  14. Résultat n°14

    1762

    Date

    1762

    Cote

    1 B 507 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1762
  15. Résultat n°15

    1769

    Date

    1769

    Cote

    1 B 662 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Qualités de sentences et pièces annexes (requêtes,...
    • 1769
  16. Résultat n°16

    1789

    Date

    1789

    Cote

    1 B 534 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1789
  17. Résultat n°17

    1734

    Date

    1734

    Cote

    1 B 635 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dossiers de minutes de sentences, dictums, jugements...
    • 1734
  18. Résultat n°18

    1713

    Date

    1713

    Cote

    1 B 458 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1713
  19. Résultat n°19

    1777

    Date

    1777

    Cote

    1 B 593 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et autres actes
    • 1777
  20. Résultat n°20

    1725-1729

    Date

    1725-1729

    Cote

    1 B 657 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Cahiers de minutes de sentences
    • 1725-1729
  21. Résultat n°21

    Tutelles et délibérations

    Date

    1695

    Cote

    1 B 561 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et délibérations
  22. Résultat n°22

    1697

    Date

    1697

    Cote

    1 B 442 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1697
  23. Résultat n°23

    1655

    Date

    1655

    Cote

    1 B 427 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1655
  24. Résultat n°24

    1650

    Date

    1650

    Cote

    1 B 422 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1650
  25. Résultat n°25

    Extraordinaire : clameurs de haro, sentences de nomination d'expert, de réception, de caution

    Date

    1778-1790

    Cote

    1 B 607 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Extraordinaire : clameurs de haro, sentences de nomination...
  26. Résultat n°26

    1698

    Date

    1698

    Cote

    1 B 620 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dictums
    • 1698
  27. Résultat n°27

    1722

    Date

    1722

    Cote

    1 B 576 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et autres actes
    • 1722
  28. Résultat n°28

    1699

    Date

    1699

    Cote

    1 B 621 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dictums
    • 1699
  29. Résultat n°29

    1765

    Date

    1765

    Cote

    1 B 510 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1765
  30. Résultat n°30

    1649-1654

    Date

    1649-1654

    Cote

    1 B 611 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dictums
    • 1649-1654
  31. Résultat n°31

    1702

    Date

    1702

    Cote

    1 B 623 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dictums
    • 1702
  32. Résultat n°32

    1706

    Date

    1706

    Cote

    1 B 626 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dictums
    • 1706
  33. Résultat n°33

    1765

    Date

    1765

    Cote

    1 B 647 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dossiers de minutes de sentences, dictums, jugements...
    • 1765
  34. Résultat n°34

    1696

    Date

    1696

    Cote

    1 B 441 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1696
  35. Résultat n°35

    1749

    Date

    1749

    Cote

    1 B 494 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1749
  36. Résultat n°36

    Tutelles

    Date

    1697

    Cote

    1 B 564 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles
  37. Résultat n°37

    1641-1643

    Date

    1641-1643

    Cote

    1 B 608 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dictums
    • 1641-1643
  38. Résultat n°38

    1725

    Date

    1725

    Cote

    1 B 470 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1725
  39. Résultat n°39

    1688

    Date

    1688

    Cote

    1 B 555 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et curatelles, délibéraons de parents, émancipaons...
    • 1688
  40. Résultat n°40

    1757

    Date

    1757

    Cote

    1 B 643 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dossiers de minutes de sentences, dictums, jugements...
    • 1757
  41. Résultat n°41

    1780

    Date

    1780

    Cote

    1 B 596 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et autres actes
    • 1780
  42. Résultat n°42

    1683

    Date

    1683

    Cote

    1 B 553 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et curatelles, délibéraons de parents, émancipaons...
    • 1683
  43. Résultat n°43

    1703

    Date

    1703

    Cote

    1 B 448 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1703
  44. Résultat n°44

    1783

    Date

    1783

    Cote

    1 B 599 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et autres actes
    • 1783
  45. Résultat n°45

    1714

    Date

    1714

    Cote

    1 B 459 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1714
  46. Résultat n°46

    1700

    Date

    1700

    Cote

    1 B 622 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dictums
    • 1700
  47. Résultat n°47

    1655

    Date

    1655

    Cote

    1 B 550 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et curatelles, délibéraons de parents, émancipaons...
    • 1655
  48. Résultat n°48

    1770

    Date

    1770

    Cote

    1 B 586 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et autres actes
    • 1770
  49. Résultat n°49

    1656

    Date

    1656

    Cote

    1 B 428 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1656
  50. Résultat n°50

    Autres actes

    Date

    1695

    Cote

    1 B 562 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Autres actes
  51. Résultat n°51

    1747

    Date

    1747

    Cote

    1 B 638 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dossiers de minutes de sentences, dictums, jugements...
    • 1747
  52. Résultat n°52

    1646

    Date

    1646

    Cote

    1 B 418 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1646
  53. Résultat n°53

    1689

    Date

    1689

    Cote

    1 B 617 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dictums
    • 1689
  54. Résultat n°54

    1717

    Date

    1717

    Cote

    1 B 462 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1717
  55. Résultat n°55

    1775

    Date

    1775

    Cote

    1 B 591 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et autres actes
    • 1775
  56. Résultat n°56

    1653

    Date

    1653

    Cote

    1 B 548 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et curatelles, délibéraons de parents, émancipaons...
    • 1653
  57. Résultat n°57

    1772

    Date

    1772

    Cote

    1 B 588 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et autres actes
    • 1772
  58. Résultat n°58

    1700

    Date

    1700

    Cote

    1 B 568 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et autres actes
    • 1700
  59. Résultat n°59

    1685

    Date

    1685

    Cote

    1 B 613 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dictums
    • 1685
  60. Résultat n°60

    1783

    Date

    1783

    Cote

    1 B 668 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Qualités de sentences et pièces annexes (requêtes,...
    • 1783
  61. Résultat n°61

    1750

    Date

    1750

    Cote

    1 B 495 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1750
  62. Résultat n°62

    1766

    Date

    1766

    Cote

    1 B 511 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1766
  63. Résultat n°63

    1650

    Date

    1650

    Cote

    1 B 545 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et curatelles, délibéraons de parents, émancipaons...
    • 1650
  64. Résultat n°64

    Procès-verbaux, enquêtes extraordinaires et réceptions d'officiers, procurations

    Date

    1776

    Cote

    1 B 679 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux, enquêtes extraordinaires et réceptions...
  65. Résultat n°65

    1779

    Date

    1779

    Cote

    1 B 524 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1779
  66. Résultat n°66

    1773

    Date

    1773

    Cote

    1 B 664 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Qualités de sentences et pièces annexes (requêtes,...
    • 1773
  67. Résultat n°67

    1776

    Date

    1776

    Cote

    1 B 592 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et autres actes
    • 1776
  68. Résultat n°68

    1786

    Date

    1786

    Cote

    1 B 602 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et autres actes
    • 1786
  69. Résultat n°69

    1772

    Date

    1772

    Cote

    1 B 663 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Qualités de sentences et pièces annexes (requêtes,...
    • 1772
  70. Résultat n°70

    janvier-juin 1640

    Date

    janvier-juin 1640

    Cote

    1 B 412 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • janvier-juin 1640
  71. Résultat n°71

    1781

    Date

    1781

    Cote

    1 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1781
  72. Résultat n°72

    1723

    Date

    1723

    Cote

    1 B 468 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1723
  73. Résultat n°73

    1767

    Date

    1767

    Cote

    1 B 512 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1767
  74. Résultat n°74

    1778

    Date

    1778

    Cote

    1 B 523 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1778
  75. Résultat n°75

    1753-1755

    Date

    1753-1755

    Cote

    1 B 641 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Sentences, jugements, dictums
    • Dossiers de minutes de sentences, dictums, jugements...
    • 1753-1755
  76. Résultat n°76

    1708

    Date

    1708

    Cote

    1 B 573 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Tutelles, « extraordinaire »
    • Tutelles et autres actes
    • 1708
  77. Résultat n°77

    1776

    Date

    1776

    Cote

    1 B 521 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1776
  78. Résultat n°78

    Procès-verbaux, sentences de nominations d'experts

    Date

    1778-1790

    Cote

    1 B 680 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Pièces se rattachant aux procédures
    • Procès-verbaux, sentences de nominations d'experts
  79. Résultat n°79

    1738

    Date

    1738

    Cote

    1 B 483 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1738
  80. Résultat n°80

    1657

    Date

    1657

    Cote

    1 B 429 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Vicomté
    • Plumif
    • Plumifs des audiences
    • 1657