Excès - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Procédures diverses	Cote 13 B 589 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1785	Lieu Notre-Dame de Bliquetuit (Seine-Maritime), curé, Pont-Audemer — Bailliage, Pont-Audemer — Fontaine	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés... Bailliage, causes criminelles Procédures diverses
Résultat n°2	Contre Louis de La Croix pour excès contre le fils de Charles Le Veau, sieur du Haudguidel (1631-1636) - par Laurent Martin (de Feuguerolles) contre Pierre Rouzée, sergent royal au Bailliage et Siège Présidial d'Evreux, pour excès (1633-1635)	Cote 3 B 859 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1631-1636	Lieu Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Feuguerolles, Neubourg (Le) — Vicomté	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte... Bailliage, causes criminelles Procédures Contre Louis de La Croix pour excès contre le fils...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Procédures diverses

Contre Louis de La Croix pour excès contre le fils de Charles Le Veau, sieur du Haudguidel (1631-1636) - par Laurent Martin (de Feuguerolles) contre Pierre Rouzée, sergent royal au Bailliage et Siège Présidial d'Evreux, pour excès (1633-1635)