Papiers de la seigneurie rattachés au fonds : fief de La Motte d'Ezy : plaids de gages-pleiges du fief de Nory ou La Motte d'Ezy, appartenant à Joseph-Antoine Le Dany, baron de Melville tenus au prétoire royal d'Ezy, par le vicomte d'Ezy (XVIIIe s.)
Date
[XVIIIe]
Cote
9 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)
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Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
- Vicomté, siège d'Ezy
- Papiers de la seigneurie rattachés au fonds : fief...