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  1. Résultat n°1

    Blessures mortelles à l'occasion de la Saint-Jean à Thuit-Signol

    Date

    1749-1755

    Cote

    14 B 646 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Autres pièces
    • Blessures mortelles à l'occasion de la Saint-Jean à...
  2. Résultat n°2

    Notes, suppliques, correspondance concernant l'observance de la règle : en particulier clôture, cérémonial de la profession et de la prise d'habit, fêtes religieuses

    Date

    1702-1742

    Cote

    10 B 332 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures concernant les annonciades de Gisors
    • Notes, suppliques, correspondance concernant l'observance...
  3. Résultat n°3

    Election, au retour de la procession de saint Yves, par l'assemblée des officiers, avocats et procureurs du bailliage, d'un roi pour présenter les bouquets au prochain jour de la Pentecôte - élection par les sergents royaux et les notaires au bailliage assemblés dans la chapelle Saint-Nicolas de Saint-Ouen de Pont-Audemer de deux d'entre eux pour présenter conjointement le pain béni et les bouquets de saint Yves le jour de la Pentecôte - autorisation d'inhumer dans l'église Saint-Ouen de Pont-Audemer

    Date

    1722-1766

    Cote

    13 B 508 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, police et administraon
    • Police générale et parculières
    • Election, au retour de la procession de saint Yves,...