Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14 B 646 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1749-1755
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage, Thuit-Signol
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Autres pièces
  • Blessures mortelles à l'occasion de la Saint-Jean à...
Résultat n°2
Cote
10 B 332 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1702-1742
Lieu
Gisors — Annonciades, Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Procédures concernant les annonciades de Gisors
  • Notes, suppliques, correspondance concernant l'observance...
Résultat n°3
Cote
13 B 508 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1722-1766
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage, Pont-Audemer — Saint-Ouen
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Police générale et parculières
  • Election, au retour de la procession de saint Yves,...