Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des dépôts de bilans

    Date

    1788-an II

    Cote

    4 B 344 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Police
    • Registre des dépôts de bilans
  2. Résultat n°2

    Claude-David Lendet, aubergiste à Brionne : faillite

    Date

    1783

    Cote

    34 B 148 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Causes criminelles
    • Claude-David Lendet, aubergiste à Brionne : faillite
  3. Résultat n°3

    Saisies diverses, faillites, bilans

    Date

    1780-1788

    Cote

    6 B 193 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant...
    • Saisies diverses, faillites, bilans
  4. Résultat n°4

    Pierre-André Roussel, marchand à Rouen, après faillite, principalement devant les juges consuls des marchands à Rouen - bilan déposé en l'an XIII au tribunal de commerce de Rouen

    Date

    1783-an XIII

    Cote

    13 B 273 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, par seigneureries et familles
    • Pierre-André Roussel, marchand à Rouen, après faillite,...
  5. Résultat n°5

    Plumitif du bailliage criminel

    Date

    janvier-avril 1689

    Cote

    6 B 19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Bailliage et vicomté de Breteuil, plumifs communs au...
    • Plumitif du bailliage criminel