Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1765-1768

    Date

    1765-1768

    Cote

    13 B 559 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1765-1768
  2. Résultat n°2

    Contre Jean Beauvais, colporteur, pour usage d'un faux certificat l'autorisant à quêter

    Date

    1758-1765

    Cote

    3 B 1012 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Contre Jean Beauvais, colporteur, pour usage d'un faux...
  3. Résultat n°3

    1766-1771

    Date

    1766-1771

    Cote

    16 B 953 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes criminelles
    • Sentences
    • Minutes de sentence
    • 1766-1771
  4. Résultat n°4

    Faux, usure et concussion par Jean Frémont (de Cernay)

    Date

    1751-1771

    Cote

    3 B 997 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Faux, usure et concussion par Jean Frémont (de Cernay)
  5. Résultat n°5

    Contre Jean Lion, laboureur de Saint-Clair d'Arcey, pour menaces à l'égard du sieur de Flavigny et pour falsification de quittances

    Date

    1777-1779

    Cote

    3 B 1062 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Contre Jean Lion, laboureur de Saint-Clair d'Arcey,...
  6. Résultat n°6

    1697-1710

    Date

    1697-1710

    Cote

    46 B 203 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
    • Causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1697-1710
  7. Résultat n°7

    Contre la famille Barbé pour fabrication et usage de faux

    Date

    1787

    Cote

    2 B 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 2 B-Bailliage d'Adely
    • Causes criminelles
    • Procédures
    • Contre la famille Barbé pour fabrication et usage de...
  8. Résultat n°8

    Procédures diverses

    Date

    1671-1709

    Cote

    13 B 530 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
  9. Résultat n°9

    1728-1734

    Date

    1728-1734

    Cote

    1 B 376 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1728-1734
  10. Résultat n°10

    1739-1741

    Date

    1739-1741

    Cote

    1 B 212 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1739-1741
  11. Résultat n°11

    Louis-Joseph-Etienne d'Irlande (à Grandcamp) et les frères Baudrouet, ses fermiers

    Date

    1762-1772

    Cote

    35 B 152 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières)
    • Cause criminelles
    • Louis-Joseph-Etienne d'Irlande (à Grandcamp) et les...