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  1. Résultat n°1

    1725-1729

    Date

    1725-1729

    Cote

    1 B 375 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1725-1729
  2. Résultat n°2

    Fabrication de fausse monnaie à Longchamps

    Date

    1771

    Cote

    10 B 458 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Fabrication de fausse monnaie à Longchamps
  3. Résultat n°3

    1661-1662

    Date

    1661-1662

    Cote

    3 B 898 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1661-1662
  4. Résultat n°4

    Contre la famille Verger (de Cormeilles) pour vols et fabrication de fausse monnaie

    Date

    1757-1758

    Cote

    13 B 551 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Contre la famille Verger (de Cormeilles) pour vols...
  5. Résultat n°5

    Contre Pierre Daviel, notaire à La Barre, à la requête de François-Louis de La Noë, seigneur de La Barre, et François Rivière pour concussions, exactions et prévarications, fabrication de fausse monnaie

    Date

    1685-1704

    Cote

    3 B 918 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Contre Pierre Daviel, notaire à La Barre, à la requête...
  6. Résultat n°6

    Procédures diverses

    Date

    1720-1724

    Cote

    14 B 631 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Autres pièces
    • Procédures diverses
  7. Résultat n°7

    1587-1634

    Date

    1587-1634

    Cote

    14 B 599 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1587-1634