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  1. Résultat n°1

    Jean-Baptiste Thulou, marchand du Favril et Jean-Louis Foutel père, charpentier de la même paroisse

    Date

    1783-1786

    Cote

    4 B 538 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Procédures
    • Jean-Baptiste Thulou, marchand du Favril et Jean-Louis...
  2. Résultat n°2

    Pierre Le Grand, laboureur du Favril, et Jean-Baptiste Boisney, rubannier de cette paroisse

    Date

    1785-1786

    Cote

    4 B 537 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Procédures
    • Pierre Le Grand, laboureur du Favril, et Jean-Baptiste...
  3. Résultat n°3

    Laurent Jean-Baptiste Duval, laboureur de Saint-Aubin-de-Scellon, et Jean-Baptiste Laillier, laboureur du Favril

    Date

    1782-1783

    Cote

    4 B 534 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Procédures
    • Laurent Jean-Baptiste Duval, laboureur de Saint-Aubin-de-Scellon,...
  4. Résultat n°4

    Etrépagny : haute justice (1707) - fief de Saint-Martin (1690). — Evreux : chapitre, bailliage, préséances (1678-1784). — Le Favril : distribution de pain aux pauvres (1784). — Ferrières-Saint-Hilaire : famille de Broglie, chapitre de Lisieux (1754-1764). — Le Fidelaire : curé (1786). — Forêt-la-Folie : moulins banaux (1772). — Fourmetot : curé (1766) - patronage de la chapelle Saint-Jacques du Chemin-Perré (1736).

    Date

    1678-1786

    Cote

    104 B 33 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Lieux
    • Etrépagny : haute justice (1707) - fief de Saint-Martin...
  5. Résultat n°5

    Biens de François Lemire, marchand de chevaux à Folleville, à la requête de Jean-Baptiste Boudin, laboureur au Favril

    Date

    1791

    Cote

    4 B 334 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Ventes
    • Biens de François Lemire, marchand de chevaux à Folleville,...
  6. Résultat n°6

    Gauville et Bernienville.

    Date

    1286-1784

    Cote

    H1548

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés de femmes
    • Ursulines d'Évreux
    • Gauville et Bernienville.