• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lempereur, receveur des tailles de Gisors, contre Jean de Monsors : concussion (1663, 1720). — Le Normand contre Boutier : succession (1755) - contre Fermelhuis, avocat à Vernon : concussion (XVIP s.). — L'Epine (de) de Grainville contre François Leguay : interdiction (1790). — Le Riche de Vandy contre le Riche de la Pouplinière : succession (1764). — Létang (Christophe), apothicaire à Gisors, contre Aviat de la Chapelle, receveur des tailles (1756-1784). — Lucas de la Mare aux Ours contre Maillet des Acres (1787). — Marie (de) contre de La Mare : succession (1765, 1766). — Montmorency-Laval : succession du Puy du Fou (1767). — Mornay (de) contre Petit : seigneurie de Bachaumont (1735). — Nainville (de), marchand à Gisors, contre Lacroix : mai son à Gisors (XVIIIe s.). — Nayville (de) : vol (1740). — Nollent (de) contre Fromont : vente (1754).
Cote
104 B 26 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1663-1790
 Lieu
Gisors, Gisors — Election, receveur des tailles, Vernon
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 104 B – Collecon d'imprimés
  • Factums et mémoires
  • Familles
  • Lempereur, receveur des tailles de Gisors, contre Jean...
Résultat n°2

1666-1668
Cote
16 B 849 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1666-1668
 Lieu
Vernon — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Bailliage, causes criminelles
  • Sentences
  • Minutes de sentence
  • 1666-1668