Ferrière-sur-Risle

Résultat n°1
1686

Date

1686

Cote

8 B 205 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- 1686
Résultat n°2
1698-novembre 1699

Date

1698-novembre 1699

Cote

8 B 210 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- 1698-novembre 1699
Résultat n°3
février 1673-juin 1674

Date

février 1673-juin 1674

Cote

8 B 200 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- février 1673-juin 1674
Résultat n°4
Succession d'Aubin Biard, marchand de bois de Guernanville (1711) - Nicolas Bouley (de La Vacherie), à la requête de Guy-Philippe de Marguerit, seigneur du Fresne (1768-1769) - Jacques Le Ray, héritier de Charles Le Ray, marchand du Fidelaire, à Sainte- Marguerite-de-l'Autel (1786) - succession de Claude Savarre, épicier à La Ferrière-sur-Risle, à la requête de Paul-Henry Pillet, ancien régisseur du fourneau de Rugles et actuellement de la forge de La Poultière (1786-1787)

Date

1711-1787

Cote

8 B 396 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Saisies
- Succession d'Aubin Biard, marchand de bois de Guernanville...
Résultat n°5
1687

Date

1687

Cote

8 B 206 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- 1687
Résultat n°6
1770-février 1776

Date

1770-février 1776

Cote

8 B 221 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- 1770-février 1776
Résultat n°7
décembre 1733-1735

Date

décembre 1733-1735

Cote

8 B 215 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- décembre 1733-1735
Résultat n°8
Nicolas-Olivier Lefortier contre Jacques Chrétien, Cadot, Hardy et autres habitants de La Ferrière-sur-Risle

Date

1777-1778

Cote

3 B 535 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
- Bailliage et vicomtés, causes criminelles
- Procédures à Beaumont
- Nicolas-Olivier Lefortier contre Jacques Chrétien,...
Résultat n°9
janvier-juin 1666

Date

janvier-juin 1666

Cote

8 B 199 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- janvier-juin 1666
Résultat n°10
1756-1759

Date

1756-1759

Cote

8 B 219 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- 1756-1759
Résultat n°11
1752-1759

Date

1752-1759

Cote

8 B 129 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures
- Procédures diverses
- 1752-1759
Résultat n°12
septembre 1664

Date

septembre 1664

Cote

8 B 198 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- septembre 1664
Résultat n°13
1688

Date

1688

Cote

8 B 207 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- 1688
Résultat n°14
(1676-1680, 1692-1694)

Date

1676-1694

Cote

8 B 114 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes des notaires
- (1676-1680, 1692-1694)
Résultat n°15
1760-1769

Date

1760-1769

Cote

8 B 220 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- 1760-1769
Résultat n°16
1779-1780

Date

1779-1780

Cote

8 B 132 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures
- Procédures diverses
- 1779-1780
Résultat n°17
janvier-mars 1681

Date

janvier-mars 1681

Cote

8 B 203 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- janvier-mars 1681
Résultat n°18
février 1776-1780

Date

février 1776-1780

Cote

8 B 222 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- février 1776-1780
Résultat n°19
février 1752-novembre 1755

Date

février 1752-novembre 1755

Cote

8 B 218 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- février 1752-novembre 1755
Résultat n°20
octobre 1728-juillet 1732

Date

octobre 1728-juillet 1732

Cote

8 B 214 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- octobre 1728-juillet 1732
Résultat n°21
mai-septembre 1680

Date

mai-septembre 1680

Cote

8 B 202 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- mai-septembre 1680
Résultat n°22
avril 1781-1784

Date

avril 1781-1784

Cote

8 B 223 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- avril 1781-1784
Résultat n°23
1690

Date

1690

Cote

8 B 208 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- 1690
Résultat n°24
Louis-Guillaume Trinité, marchand à Saint-Germain-la-Campagne et Pierre de Coville, entrepreneur d'ouvrages à la Ferrière-sur-Risle

Date

1784

Cote

4 B 218 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Louis-Guillaume Trinité, marchand à Saint-Germain-la-Campagne...
Résultat n°25
février-décembre 1675

Date

février-décembre 1675

Cote

8 B 201 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- février-décembre 1675
Résultat n°26
février-novembre 1683

Date

février-novembre 1683

Cote

8 B 204 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- février-novembre 1683
Résultat n°27
1785-octobre 1790

Date

1785-octobre 1790

Cote

8 B 224 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- 1785-octobre 1790
Résultat n°28
mars 1709-novembre 1710

Date

mars 1709-novembre 1710

Cote

8 B 212 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- mars 1709-novembre 1710
Résultat n°29
Marie Lepage, veuve de Marin-Joseph Robillard, notaire royal à La Ferrière-sur-Risle, et Louis-Thomas Bardel, marchand

Date

1746-1773

Cote

8 B 371 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Procédures
- Marie Lepage, veuve de Marin-Joseph Robillard, notaire...
Résultat n°30
janvier-mai 1656

Date

janvier-mai 1656

Cote

8 B 197 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- janvier-mai 1656
Résultat n°31
1656-1690

Date

1656-1690

Cote

8 B 82 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Procédures diverses
- 1656-1690
Résultat n°32
1701-1702

Date

1701-1702

Cote

8 B 211 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- 1701-1702
Résultat n°33
janvier-novembre 1695

Date

janvier-novembre 1695

Cote

8 B 209 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- janvier-novembre 1695
Résultat n°34
1747-1751

Date

1747-1751

Cote

8 B 217 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- 1747-1751
Résultat n°35
1722-novembre 1723

Date

1722-novembre 1723

Cote

8 B 213 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- 1722-novembre 1723
Résultat n°36
juillet 1739-août 1742

Date

juillet 1739-août 1742

Cote

8 B 216 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de Conches
- Audiences
- Minutes en feuilles : tutelles, successions, plaids...
- juillet 1739-août 1742

Résultats de la recherche

1686

Date

Cote

1698-novembre 1699

Date

Cote

février 1673-juin 1674

Date

Cote

Date

Cote

1687

Date

Cote

1770-février 1776

Date

Cote

décembre 1733-1735

Date

Cote

Nicolas-Olivier Lefortier contre Jacques Chrétien, Cadot, Hardy et autres habitants de La Ferrière-sur-Risle

Date

Cote

janvier-juin 1666

Date

Cote

1756-1759

Date

Cote

1752-1759

Date

Cote

septembre 1664

Date

Cote

1688

Date

Cote

(1676-1680, 1692-1694)

Date

Cote

1760-1769

Date

Cote

1779-1780

Date

Cote

janvier-mars 1681

Date

Cote

février 1776-1780

Date

Cote

février 1752-novembre 1755

Date

Cote

octobre 1728-juillet 1732

Date

Cote

mai-septembre 1680

Date

Cote

avril 1781-1784

Date

Cote

1690

Date

Cote

Louis-Guillaume Trinité, marchand à Saint-Germain-la-Campagne et Pierre de Coville, entrepreneur d'ouvrages à la Ferrière-sur-Risle

Date

Cote

février-décembre 1675

Date

Cote

février-novembre 1683

Date

Cote

1785-octobre 1790

Date