Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
8 B 348 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1784
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Plumifs
  • Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
  • 1784
Résultat n°2
Cote
8 B 340 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1776
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Plumifs
  • Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
  • 1776
Résultat n°3
Cote
8 B 416 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
octobre 1744-novembre 1749
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Tutelles, ""extraordinaire""
  • Actes extraordinaires
  • octobre 1744-novembre 1749
Résultat n°4
Cote
8 B 367 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
octobre 1765-1767
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Jugements, sentences
  • Qualités de sentences
  • octobre 1765-1767
Résultat n°5
Cote
8 B 339 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1775
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Plumifs
  • Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
  • 1775
Résultat n°6
Cote
8 B 393 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1778-1782
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Dossiers de procédures diverses
  • 1778-1782
Résultat n°7
Cote
8 B 361 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
novembre 1751-février 1755
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Jugements, sentences
  • Registres d'audiences
  • novembre 1751-février 1755
Résultat n°8
Cote
8 B 390 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1773-1776
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Dossiers de procédures diverses
  • 1773-1776
Résultat n°9
Cote
8 B 406 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1662
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Tutelles, ""extraordinaire""
  • Actes extraordinaires
  • 1662
Résultat n°10
Cote
8 B 407 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1677-1678
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Tutelles, ""extraordinaire""
  • Actes extraordinaires
  • 1677-1678
Résultat n°11
Cote
8 B 380 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1728-1731
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Dossiers de procédures diverses
  • 1728-1731
Résultat n°12
Cote
8 B 337 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1773
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Plumifs
  • Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
  • 1773
Résultat n°13
Cote
8 B 368 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-octobre 1770
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Jugements, sentences
  • Qualités de sentences
  • 1768-octobre 1770
Résultat n°14
Cote
8 B 322 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1752-1753
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Plumifs
  • Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
  • 1752-1753
Résultat n°15
Cote
8 B 323 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1754-1755
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Plumifs
  • Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
  • 1754-1755
Résultat n°16
Cote
8 B 394 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1784-1787
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Dossiers de procédures diverses
  • 1784-1787
Résultat n°17
Cote
8 B 375 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1773-1783
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Familles Lemoine (1773-1778) - Raffard, Charpentier,...
Résultat n°18
Cote
8 B 342 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1778
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Plumifs
  • Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
  • 1778
Résultat n°19
Cote
8 B 396 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1711-1787
Lieu
Barquet — Vacherie-près-Barquet (La), Ferrière-sur-Risle, Ferrière-sur-Risle — Vicomté, Fidelaire (Le), Garneville (n. id.), Guernanville, Guéroulde — Poultière (La), forge, Rugles — Fourneau
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Saisies
  • Succession d'Aubin Biard, marchand de bois de Guernanville...
Résultat n°20
Cote
8 B 334 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1770
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Plumifs
  • Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
  • 1770