Ferrière-sur-Risle — Vicomté

Résultat n°1
1784

Date

1784

Cote

8 B 348 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1784
Résultat n°2
1776

Date

1776

Cote

8 B 340 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1776
Résultat n°3
octobre 1744-novembre 1749

Date

octobre 1744-novembre 1749

Cote

8 B 416 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Tutelles, ""extraordinaire""
- Actes extraordinaires
- octobre 1744-novembre 1749
Résultat n°4
octobre 1765-1767

Date

octobre 1765-1767

Cote

8 B 367 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Jugements, sentences
- Qualités de sentences
- octobre 1765-1767
Résultat n°5
1775

Date

1775

Cote

8 B 339 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1775
Résultat n°6
1778-1782

Date

1778-1782

Cote

8 B 393 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Procédures
- Dossiers de procédures diverses
- 1778-1782
Résultat n°7
novembre 1751-février 1755

Date

novembre 1751-février 1755

Cote

8 B 361 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Jugements, sentences
- Registres d'audiences
- novembre 1751-février 1755
Résultat n°8
1773-1776

Date

1773-1776

Cote

8 B 390 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Procédures
- Dossiers de procédures diverses
- 1773-1776
Résultat n°9
1662

Date

1662

Cote

8 B 406 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Tutelles, ""extraordinaire""
- Actes extraordinaires
- 1662
Résultat n°10
1677-1678

Date

1677-1678

Cote

8 B 407 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Tutelles, ""extraordinaire""
- Actes extraordinaires
- 1677-1678
Résultat n°11
1728-1731

Date

1728-1731

Cote

8 B 380 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Procédures
- Dossiers de procédures diverses
- 1728-1731
Résultat n°12
1773

Date

1773

Cote

8 B 337 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1773
Résultat n°13
1768-octobre 1770

Date

1768-octobre 1770

Cote

8 B 368 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Jugements, sentences
- Qualités de sentences
- 1768-octobre 1770
Résultat n°14
1752-1753

Date

1752-1753

Cote

8 B 322 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1752-1753
Résultat n°15
1754-1755

Date

1754-1755

Cote

8 B 323 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1754-1755
Résultat n°16
1784-1787

Date

1784-1787

Cote

8 B 394 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Procédures
- Dossiers de procédures diverses
- 1784-1787
Résultat n°17
Familles Lemoine (1773-1778) - Raffard, Charpentier, Godefroy (1774-1783) - Guilbout, Nibelle (1775-1779) - Chevalier, Legrand, Olivier (1776-1779)

Date

1773-1783

Cote

8 B 375 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Procédures
- Familles Lemoine (1773-1778) - Raffard, Charpentier,...
Résultat n°18
1778

Date

1778

Cote

8 B 342 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1778
Résultat n°19
Succession d'Aubin Biard, marchand de bois de Guernanville (1711) - Nicolas Bouley (de La Vacherie), à la requête de Guy-Philippe de Marguerit, seigneur du Fresne (1768-1769) - Jacques Le Ray, héritier de Charles Le Ray, marchand du Fidelaire, à Sainte- Marguerite-de-l'Autel (1786) - succession de Claude Savarre, épicier à La Ferrière-sur-Risle, à la requête de Paul-Henry Pillet, ancien régisseur du fourneau de Rugles et actuellement de la forge de La Poultière (1786-1787)

Date

1711-1787

Cote

8 B 396 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Saisies
- Succession d'Aubin Biard, marchand de bois de Guernanville...
Résultat n°20
1770

Date

1770

Cote

8 B 334 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1770
Résultat n°21
février 1644-novembre 1645

Date

février 1644-novembre 1645

Cote

8 B 398 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Tutelles, ""extraordinaire""
- Actes extraordinaires
- février 1644-novembre 1645
Résultat n°22
1721-1722

Date

1721-1722

Cote

8 B 414 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Tutelles, ""extraordinaire""
- Actes extraordinaires
- 1721-1722
Résultat n°23
1787-1790

Date

1787-1790

Cote

8 B 395 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Procédures
- Dossiers de procédures diverses
- 1787-1790
Résultat n°24
septembre 1720-novembre 1726

Date

septembre 1720-novembre 1726

Cote

8 B 356 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Jugements, sentences
- Registres d'audiences
- septembre 1720-novembre 1726
Résultat n°25
juillet-décembre 1769

Date

juillet-décembre 1769

Cote

8 B 364 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Jugements, sentences
- Registres d'audiences
- juillet-décembre 1769
Résultat n°26
février 1766-1770

Date

février 1766-1770

Cote

8 B 420 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Tutelles, ""extraordinaire""
- Actes extraordinaires
- février 1766-1770
Résultat n°27
janvier-novembre 1790

Date

janvier-novembre 1790

Cote

8 B 354 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- janvier-novembre 1790
Résultat n°28
1768-1774

Date

1768-1774

Cote

8 B 389 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Procédures
- Dossiers de procédures diverses
- 1768-1774
Résultat n°29
1762-1763

Date

1762-1763

Cote

8 B 327 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1762-1763
Résultat n°30
1748-1751

Date

1748-1751

Cote

8 B 384 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Procédures
- Dossiers de procédures diverses
- 1748-1751
Résultat n°31
1782

Date

1782

Cote

8 B 346 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1782
Résultat n°32
1679-1680

Date

1679-1680

Cote

8 B 408 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Tutelles, ""extraordinaire""
- Actes extraordinaires
- 1679-1680
Résultat n°33
septembre 1655-mai 1658

Date

septembre 1655-mai 1658

Cote

8 B 355 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Jugements, sentences
- Registres d'audiences
- septembre 1655-mai 1658
Résultat n°34
1765-1769

Date

1765-1769

Cote

8 B 388 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Procédures
- Dossiers de procédures diverses
- 1765-1769
Résultat n°35
1781

Date

1781

Cote

8 B 345 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1781
Résultat n°36
1772

Date

1772

Cote

8 B 336 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1772
Résultat n°37
mai 1712-novembre 1714

Date

mai 1712-novembre 1714

Cote

8 B 311 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Registres plumifs
- mai 1712-novembre 1714
Résultat n°38
1755-1759

Date

1755-1759

Cote

8 B 386 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Procédures
- Dossiers de procédures diverses
- 1755-1759
Résultat n°39
septembre 1717-juin 1720

Date

septembre 1717-juin 1720

Cote

8 B 312 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Registres plumifs
- septembre 1717-juin 1720
Résultat n°40
1665-1666

Date

1665-1666

Cote

8 B 304 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Registres plumifs
- 1665-1666
Résultat n°41
1786

Date

1786

Cote

8 B 350 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1786
Résultat n°42
1768

Date

1768

Cote

8 B 332 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1768
Résultat n°43
septembre 1705-juillet 1706

Date

septembre 1705-juillet 1706

Cote

8 B 310 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Registres plumifs
- septembre 1705-juillet 1706
Résultat n°44
1756-1764

Date

1756-1764

Cote

8 B 362 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Jugements, sentences
- Registres d'audiences
- 1756-1764
Résultat n°45
novembre 1773-juin 1780

Date

novembre 1773-juin 1780

Cote

8 B 365 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Jugements, sentences
- Registres d'audiences
- novembre 1773-juin 1780
Résultat n°46
février-décembre 1660

Date

février-décembre 1660

Cote

8 B 404 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Tutelles, ""extraordinaire""
- Actes extraordinaires
- février-décembre 1660
Résultat n°47
1748-1749

Date

1748-1749

Cote

8 B 320 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1748-1749
Résultat n°48
octobre 1732-octobre 1734

Date

octobre 1732-octobre 1734

Cote

8 B 315 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Registres plumifs
- octobre 1732-octobre 1734
Résultat n°49
1761-1765

Date

1761-1765

Cote

8 B 387 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Procédures
- Dossiers de procédures diverses
- 1761-1765
Résultat n°50
1777

Date

1777

Cote

8 B 341 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1777
Résultat n°51
octobre 1653-1661

Date

octobre 1653-1661

Cote

8 B 302 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Registres plumifs
- octobre 1653-1661
Résultat n°52
1750-1751

Date

1750-1751

Cote

8 B 321 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1750-1751
Résultat n°53
Familles Thibaut et Bourlet (1722-1746) - Robillard, Prévost et Damoy (1726-1738) - Prévost, Esine et Leroy (1730-1762) - Goupil et Plantain (1734-1745) - Goujon et Robert (1740-1759) - Bonhomme et Coesnon (17411765) - Rougeolle (1742-1751) - Hirel (1742-1754) - Langer (1743-1762) - Canu et Bouley (1743-1763) - Odièvre et Dessaux (1745-1764)

Date

1722-1765

Cote

8 B 373 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Procédures
- Familles Thibaut et Bourlet (1722-1746) - Robillard,...
Résultat n°54
1649-1650

Date

1649-1650

Cote

8 B 400 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Tutelles, ""extraordinaire""
- Actes extraordinaires
- 1649-1650
Résultat n°55
1758-1759

Date

1758-1759

Cote

8 B 325 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1758-1759
Résultat n°56
octobre 1743-1770

Date

octobre 1743-1770

Cote

8 B 424 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Répertoire : état des actes extraordinaires
- octobre 1743-1770
Résultat n°57
février-mars 1731

Date

février-mars 1731

Cote

8 B 358 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Jugements, sentences
- Registres d'audiences
- février-mars 1731
Résultat n°58
février-novembre 1655

Date

février-novembre 1655

Cote

8 B 401 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Tutelles, ""extraordinaire""
- Actes extraordinaires
- février-novembre 1655
Résultat n°59
octobre 1732-janvier 1737

Date

octobre 1732-janvier 1737

Cote

8 B 359 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Jugements, sentences
- Registres d'audiences
- octobre 1732-janvier 1737
Résultat n°60
1735-1741

Date

1735-1741

Cote

8 B 382 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Procédures
- Dossiers de procédures diverses
- 1735-1741
Résultat n°61
1735-mai 1737

Date

1735-mai 1737

Cote

8 B 316 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Registres plumifs
- 1735-mai 1737
Résultat n°62
Familles Fernet et Goujon (1674-1766) - Le Tellier et Chéron (1688-1714) - Isambard (1688-1730) - Bréavoine et Chéron (1704-1729) - Fourquemin et Dehors (1710-1748) - Renard, Morel et Prevel (1714-1730) - Houdière, Bourgel et Rebal (1720-1743) - Aubert (1721)

Date

1674-1766

Cote

8 B 372 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Procédures
- Familles Fernet et Goujon (1674-1766) - Le Tellier...
Résultat n°63
mars 1784-septembre 1790

Date

mars 1784-septembre 1790

Cote

8 B 423 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Tutelles, ""extraordinaire""
- Actes extraordinaires
- mars 1784-septembre 1790
Résultat n°64
avril 1712-1714

Date

avril 1712-1714

Cote

8 B 413 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Tutelles, ""extraordinaire""
- Actes extraordinaires
- avril 1712-1714
Résultat n°65
1657-1683

Date

1657-1683

Cote

8 B 376 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Procédures
- Dossiers de procédures diverses
- 1657-1683
Résultat n°66
1708-1721

Date

1708-1721

Cote

8 B 378 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Procédures
- Dossiers de procédures diverses
- 1708-1721
Résultat n°67
juillet 1781-août 1789

Date

juillet 1781-août 1789

Cote

8 B 366 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Jugements, sentences
- Registres d'audiences
- juillet 1781-août 1789
Résultat n°68
1767

Date

1767

Cote

8 B 331 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1767
Résultat n°69
1662-1664

Date

1662-1664

Cote

8 B 303 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Registres plumifs
- 1662-1664
Résultat n°70
février 1779-1783

Date

février 1779-1783

Cote

8 B 370 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Jugements, sentences
- Qualités de sentences
- février 1779-1783
Résultat n°71
1659

Date

1659

Cote

8 B 403 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Tutelles, ""extraordinaire""
- Actes extraordinaires
- 1659
Résultat n°72
novembre 1642

Date

novembre 1642

Cote

8 B 397 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Tutelles, ""extraordinaire""
- Actes extraordinaires
- novembre 1642
Résultat n°73
1691

Date

1691

Cote

8 B 410 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Tutelles, ""extraordinaire""
- Actes extraordinaires
- 1691
Résultat n°74
1761-novembre 1765

Date

1761-novembre 1765

Cote

8 B 419 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Tutelles, ""extraordinaire""
- Actes extraordinaires
- 1761-novembre 1765
Résultat n°75
1785

Date

1785

Cote

8 B 349 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1785
Résultat n°76
1661

Date

1661

Cote

8 B 405 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Tutelles, ""extraordinaire""
- Actes extraordinaires
- 1661
Résultat n°77
1769

Date

1769

Cote

8 B 333 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1769
Résultat n°78
février 1750-1755

Date

février 1750-1755

Cote

8 B 417 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Tutelles, ""extraordinaire""
- Actes extraordinaires
- février 1750-1755
Résultat n°79
octobre 1681-septembre 1684

Date

octobre 1681-septembre 1684

Cote

8 B 307 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Registres plumifs
- octobre 1681-septembre 1684
Résultat n°80
1774

Date

1774

Cote

8 B 338 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
- Vicomté de la Ferrière
- Plumifs
- Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires...
- 1774

Résultats de la recherche

1784

Date

Cote

1776

Date

Cote

octobre 1744-novembre 1749

Date

Cote

octobre 1765-1767

Date

Cote

1775

Date

Cote

1778-1782

Date

Cote

novembre 1751-février 1755

Date

Cote

1773-1776

Date

Cote

1662

Date

Cote

1677-1678

Date

Cote

1728-1731

Date

Cote

1773

Date

Cote

1768-octobre 1770

Date

Cote

1752-1753

Date

Cote

1754-1755

Date

Cote

1784-1787

Date

Cote

Familles Lemoine (1773-1778) - Raffard, Charpentier, Godefroy (1774-1783) - Guilbout, Nibelle (1775-1779) - Chevalier, Legrand, Olivier (1776-1779)

Date

Cote

1778

Date

Cote

Date

Cote

1770

Date

Cote

février 1644-novembre 1645

Date

Cote

1721-1722

Date

Cote

1787-1790

Date

Cote

septembre 1720-novembre 1726

Date

Cote

juillet-décembre 1769

Date

Cote

février 1766-1770

Date

Cote

janvier-novembre 1790

Date