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  1. Résultat n°1

    Reliefs, francs-fiefs et nouveaux acquêts : déclarations par les curés de fiefs et de biens nobles, quittances du paiement des droits de francs-fiefs et nouveaux acquêts par les habitants de paroisses, ordonnances concernant la déclaration par les possesseurs de terres nobles ou rotures relevant nuement du roi ayant subi mutation des reliefs dûs (ordonnances prises par les commissaires députés par le roi à la taxe et liquidation des droits de reliefs dûs en la province de Normandie)

    Date

    1635-1640

    Cote

    14 B 524 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Reliefs, francs-fiefs et nouveaux acquêts : déclarations...
  2. Résultat n°2

    Réunion par prise de fief au comté de Brionne de biens du domaine de Nassandres

    Date

    1738

    Cote

    34 B 161 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Documents rattachés au fonds
    • Réunion par prise de fief au comté de Brionne de biens...
  3. Résultat n°3

    Localités de A à L

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
    • Localités de A à L
  4. Résultat n°4

    1710-1719

    Date

    1710-1719

    Cote

    18 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 18 B - Justice seigneuriale d'Acquigny
    • Documents rattachés au fonds : seigeurie du Mesnil-Jourdain
    • Plaids seigneuriaux et de gages-pleiges - procès-verbaux...
    • 1710-1719
  5. Résultat n°5

    Sergenterie noble d'Ailly (1663) - baronnie d'Acquigny (1668) - fiefs d'Argeronne et de Nemée (1663) - sergenterie noble du Bec-Thomas (1689) - fief de Berselou à Fréneuse (1605) - fief de Boudeville et de La Salle du Bois à Saint-Etienne du Vauvray (1702) - seigneurie de Cresne à Fontaine-sous-Jouy (1777) - baronnie de Crèvecœur ( 1724)

    Date

    1605-1777

    Cote

    14 B 528 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Aveux et dénombrements, vérifications, informations,...
    • Sergenterie noble d'Ailly (1663) - baronnie d'Acquigny...
  6. Résultat n°6

    Etats de sergents et vassaux, dénombrement des biens et nouveaux fiefs

    Date

    1678-1705

    Cote

    9 B 230 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Vicomté, siège de Nonancourt
    • Domaine
    • Etats de sergents et vassaux, dénombrement des biens...
  7. Résultat n°7

    Registre des déclarations de fiefs, vavassories et terres nobles

    Date

    juin 1689

    Cote

    1 B 271 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Ban et arrière-ban
    • Registre des déclarations de fiefs, vavassories et...
  8. Résultat n°8

    1780-1790

    Date

    1780-1790

    Cote

    25 B 10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 25 B - Justice seigneuriale du Bec-Hellouin
    • Causes civiles
    • Minutes : audiences et sentences, qualités, enquêtes,...
    • 1780-1790
  9. Résultat n°9

    1731-1779

    Date

    1731-1779

    Cote

    25 B 9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 25 B - Justice seigneuriale du Bec-Hellouin
    • Causes civiles
    • Minutes : audiences et sentences, qualités, enquêtes,...
    • 1731-1779
  10. Résultat n°10

    Seigneuries de Fouqueville (1675-1687), de Freneuse (1643-1683) - fiefs du Gruchet et de Bédanne à Tourville (1630-1671) - comté d'Harcourt (1619 et s.d.) - fief de La Heuse (1685-1687), fief aux Malades à Igoville (1674-1684) - seigneurie de Limare à Crestot (1576-1713) - seigneurie de Limbeuf à Saint-Pierre du Vauvray (1765) - fief de Montaure (1760) - seigneurie de Portpinché (1654-1669) - fief de Saint-Cyr alias Longueil (1704) - seigneurie de Saint-Saire ou fief aux Loups dit Rouville à La Haye-Malherbe (1688) - fief de Thuit-Simer (1620-1686) - terres diverses (1736)

    Date

    1576-1736

    Cote

    14 B 529 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Aveux et dénombrements, vérifications, informations,...
    • Seigneuries de Fouqueville (1675-1687), de Freneuse...
  11. Résultat n°11

    Instructions pour les dénombrements des fiefs et arrière-fiefs

    Date

    1540

    Cote

    14 B 523 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Instructions pour les dénombrements des fiefs et arrière-fiefs
  12. Résultat n°12

    Philippe-Antoine-Victor de La Rivière, seigneur de Saint-Germain de Crioult, Gouvix, Menisalle et autres lieux, contre des habitants d'Ecos, Boisroger et Bray, Civières - prises de fief

    Date

    1745-1750

    Cote

    23 B 22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 23 B - Justice seigneuriale de Baudemont-Ecos
    • Procédures
    • Philippe-Antoine-Victor de La Rivière, seigneur de...
  13. Résultat n°13

    Appel des propriétaires de fiefs sujets à la garde de la foire de la Saint-Barthélémy de Routot

    Date

    1774-1789

    Cote

    87 B 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 87 B - Justice seigneuriale de Routot
    • Police et causes criminelles
    • Appel des propriétaires de fiefs sujets à la garde...
  14. Résultat n°14

    Prises de fief pour défaut d'aveu dans les seigneuries d'Ecos, Bray, Le Bus, Civières, par Charlotte d'Anviray, veuve de Victor de La Rivière, baronne châtelaine, ancienne et haute justicière de Baudemont

    Date

    1754

    Cote

    23 B 23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 23 B - Justice seigneuriale de Baudemont-Ecos
    • Procédures
    • Prises de fief pour défaut d'aveu dans les seigneuries...
  15. Résultat n°15

    Localités de M à V

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 527 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
    • Localités de M à V
  16. Résultat n°16

    Francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements : mandement du lieutenant-général au Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant pour les droits de francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements pour les vicomtés et ressorts, concernant les personnes qui n'ont pas satisfait à la déclaration réclamée - lettres adressées au lieutenant-général par des curés pour l'envoi de déclarations - certificats dressés par les sergents de la délivrance de copies de l'ordonnance de l'intendant pour l'exécution de l'édit du 23 mars 1672 concernant la levée et perception du droit de francs-fiefs - certificats de remises de déclarations

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 525 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements :...
  17. Résultat n°17

    Marbeuf : supplique et plaids pour Louis de Bourbon tenus au manoir seigneurial de Marbeuf par le bailli de la haute justice du Bec, sénéchal de Marbeuf

    Date

    1746-avril 1748

    Cote

    25 B 34 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 25 B - Justice seigneuriale du Bec-Hellouin
    • Documents rattachés au fonds : plaids de seigneuries
    • Marbeuf : supplique et plaids pour Louis de Bourbon...
  18. Résultat n°18

    Gages-pleiges des fiefs du comté de Brionne, aveux, inventaires, réunions, procédures et autres pièces concernant des biens du prince de Lorraine, en particulier à Calleville

    Date

    1726-1785

    Cote

    34 B 160 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Documents rattachés au fonds
    • Gages-pleiges des fiefs du comté de Brionne, aveux,...