Lilly : expertise du presbytère (1756) - Lyons : expertise du presbytère, procès-verbaux de registres paroissiaux, comptes de la fabrique, procédure concernant la charité (1734-1780) - Lisors : expertise du presbytère (1718) - Longchamps : appositions de scellés (1723) - Lorleau : expertise de l'église et du presbytère (1707) - Mainneville : expertise de l'église et du presbytère (1737) - Martagny : procès-verbaux de registres paroissiaux (1775) - Le Mesnil-sous-Vienne : levée de scellés, procédure concernant les trésoriers et la gestion de Charles Flament, curé décédé (1724-1762)
Date
1718-1780
Cote
11 B 210 (Cote/Cotes extrêmes)
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Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
- Bailliage, causes civiles
- Procédures
- Procédures concernant parculièrement curés, églises,...
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