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  1. Résultat n°1

    Contre Jean Lion, laboureur de Saint-Clair d'Arcey, pour menaces à l'égard du sieur de Flavigny et pour falsification de quittances

    Date

    1777-1779

    Cote

    3 B 1062 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Contre Jean Lion, laboureur de Saint-Clair d'Arcey,...
  2. Résultat n°2

    Louis de Malleville, seigneur du Plessis, (en particulier à Saint-Clair d'Arcey), à la requête de la famille Lachenal et du sieur de Flavigny

    Date

    1757-1768

    Cote

    3 B 601 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies au bailliage de Beaumont
    • Biens de parculiers
    • Louis de Malleville, seigneur du Plessis, (en particulier...