Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
275Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
03/08/1857-16/07/1858
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 3 août 1857 au 16 juillet 1858
Résultat n°2
Cote
276BIS/Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
31/03/1908-07/12/1910
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 31 mars 1908 au 7 décembre 1910
Résultat n°3
Cote
275Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
10/03/1885-10/08/1886
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 10 mars 1885 au 10 août 1886
Résultat n°4
Cote
276Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
04/05/1840-11/12/1841
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 4 mai 1840 au 11 décembre 1841
Résultat n°5
Cote
1434 W 300 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
02/05/1956-28/08/1956
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Actes déposés
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Actes déposés
  • 2 mai au 28 août 1956
Résultat n°6
Cote
276Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
23/11/1871-17/12/1872
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 23 novembre 1871 au 17 décembre 1872
Résultat n°7
Cote
277Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
02/01/1877-28/05/1878
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 2 janvier 1877 au 28 mai 1878
Résultat n°8
Cote
276Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
04/11/1868-22/11/1871
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 4 novembre 1868 au 22 novembre 1871
Résultat n°9
Cote
275Q/111 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
09/04/1929-28/06/1930
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 9 avril 1929 au 28 juin 1930
Résultat n°10
Cote
276Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
17/12/1872-20/09/1875
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 17 décembre 1872 au 20 septembre 1875
Résultat n°11
Cote
275Q/112 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
28/06/1930-05/10/1931
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 28 juin 1930 au 5 octobre 1931
Résultat n°12
Cote
1434 W 275 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
13/01/1953-13/05/1956
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Actes civils publics
  • 13 janvier 1953 au 13 mai 1956
Résultat n°13
Cote
275Q/49 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
12/12/1876-14/10/1877
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 12 décembre 1876 au 14 octobre 1877
Résultat n°14
Cote
275Q/105 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
17/04/1923-29/01/1924
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 17 avril 1923 au 29 janvier 1924
Résultat n°15
Cote
275Q/68 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
06/07/1897-03/04/1898
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 6 juillet 1897 au 3 avril 1898
Résultat n°16
Cote
275Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
16/05/1869-01/05/1870
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 16 mai 1869 au 1er mai 1870
Résultat n°17
Cote
G645
Date- Lieu
Bouille (La), Fleury-sur-Andelle
Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Églises paroissiales
  • Fleury-sur-Andelle
  • Procès-verbal « des pertes et dommages arrivez en la...
Résultat n°18
Cote
275Q/48 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
21/12/1875-12/12/1876
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 21 décembre 1875 au 12 décembre 1876
Résultat n°19
Cote
279Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1843-1846
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Tables et répertoires
  • Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • 1843-1846
Résultat n°20
Cote
1434 W 225 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
16/06/1945-20/12/1945
Lieu
Fleury-sur-Andelle
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Fleury-sur-Andelle
  • Déclarations de mutation par décès
  • 16 juin au 20 décembre 1945