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  1. Résultat n°1

    Du 3 août 1857 au 16 juillet 1858

    Date

    03/08/1857-16/07/1858

    Cote

    275Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 3 août 1857 au 16 juillet 1858
  2. Résultat n°2

    Du 31 mars 1908 au 7 décembre 1910

    Date

    31/03/1908-07/12/1910

    Cote

    276BIS/Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 31 mars 1908 au 7 décembre 1910
  3. Résultat n°3

    Du 10 mars 1885 au 10 août 1886

    Date

    10/03/1885-10/08/1886

    Cote

    275Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 10 mars 1885 au 10 août 1886
  4. Résultat n°4

    Du 4 mai 1840 au 11 décembre 1841

    Date

    04/05/1840-11/12/1841

    Cote

    276Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 4 mai 1840 au 11 décembre 1841
  5. Résultat n°5

    2 mai au 28 août 1956

    Date

    02/05/1956-28/08/1956

    Cote

    1434 W 300 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Actes déposés
    • 2 mai au 28 août 1956
  6. Résultat n°6

    Du 23 novembre 1871 au 17 décembre 1872

    Date

    23/11/1871-17/12/1872

    Cote

    276Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 23 novembre 1871 au 17 décembre 1872
  7. Résultat n°7

    Du 2 janvier 1877 au 28 mai 1878

    Date

    02/01/1877-28/05/1878

    Cote

    277Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 janvier 1877 au 28 mai 1878
  8. Résultat n°8

    Du 4 novembre 1868 au 22 novembre 1871

    Date

    04/11/1868-22/11/1871

    Cote

    276Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 4 novembre 1868 au 22 novembre 1871
  9. Résultat n°9

    Du 9 avril 1929 au 28 juin 1930

    Date

    09/04/1929-28/06/1930

    Cote

    275Q/111 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 9 avril 1929 au 28 juin 1930
  10. Résultat n°10

    Du 17 décembre 1872 au 20 septembre 1875

    Date

    17/12/1872-20/09/1875

    Cote

    276Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 17 décembre 1872 au 20 septembre 1875
  11. Résultat n°11

    Du 28 juin 1930 au 5 octobre 1931

    Date

    28/06/1930-05/10/1931

    Cote

    275Q/112 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 28 juin 1930 au 5 octobre 1931
  12. Résultat n°12

    13 janvier 1953 au 13 mai 1956

    Date

    13/01/1953-13/05/1956

    Cote

    1434 W 275 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Actes civils publics
    • 13 janvier 1953 au 13 mai 1956
  13. Résultat n°13

    Du 12 décembre 1876 au 14 octobre 1877

    Date

    12/12/1876-14/10/1877

    Cote

    275Q/49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 12 décembre 1876 au 14 octobre 1877
  14. Résultat n°14

    Du 17 avril 1923 au 29 janvier 1924

    Date

    17/04/1923-29/01/1924

    Cote

    275Q/105 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 avril 1923 au 29 janvier 1924
  15. Résultat n°15

    Du 6 juillet 1897 au 3 avril 1898

    Date

    06/07/1897-03/04/1898

    Cote

    275Q/68 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 6 juillet 1897 au 3 avril 1898
  16. Résultat n°16

    Du 16 mai 1869 au 1er mai 1870

    Date

    16/05/1869-01/05/1870

    Cote

    275Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 16 mai 1869 au 1er mai 1870
  17. Résultat n°17

    Procès-verbal « des pertes et dommages arrivez en la paroisse de Fleury-sur-Andelle par le feu le 9 mai 1689 », dressé par Jean de Paul, conseiller du Roi, président en l'élection, grenier et magasin à sel de Rouen et chambre de La Bouille, subdélégué de l'Intendant (dix maisons et d'autres bâtiments avaient été détruits par l'incendie).

    Cote

    G645

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Fleury-sur-Andelle
    • Procès-verbal « des pertes et dommages arrivez en la...
  18. Résultat n°18

    Du 21 décembre 1875 au 12 décembre 1876

    Date

    21/12/1875-12/12/1876

    Cote

    275Q/48 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 21 décembre 1875 au 12 décembre 1876
  19. Résultat n°19

    1843-1846

    Date

    1843-1846

    Cote

    279Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Tables et répertoires
    • Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
    • 1843-1846
  20. Résultat n°20

    16 juin au 20 décembre 1945

    Date

    16/06/1945-20/12/1945

    Cote

    1434 W 225 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Déclarations de mutation par décès
    • 16 juin au 20 décembre 1945
  21. Résultat n°21

    18 décembre 1940 au 10 août 1941

    Date

    18/12/1940-10/08/1941

    Cote

    1434 W 250 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Actes civils publics
    • 18 décembre 1940 au 10 août 1941
  22. Résultat n°22

    Du 15 octobre 1855 au 15 mai 1858

    Date

    15/10/1855-15/05/1858

    Cote

    277Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 15 octobre 1855 au 15 mai 1858
  23. Résultat n°23

    2 mai au 31 août 1960

    Date

    02/05/1960-31/08/1960

    Cote

    1434 W 312 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Actes déposés
    • 2 mai au 31 août 1960
  24. Résultat n°24

    5 janvier au 29 juin 1953

    Date

    05/01/1953-29/06/1953

    Cote

    1434 W 293 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Actes déposés
    • 5 janvier au 29 juin 1953
  25. Résultat n°25

    9 janvier au 3 juin 1953

    Date

    09/01/1953-03/06/1953

    Cote

    1434 W 238 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Déclarations de mutation par décès
    • 9 janvier au 3 juin 1953
  26. Résultat n°26

    Du 11 avril 1865 au 4 novembre 1868

    Date

    11/04/1865-04/11/1868

    Cote

    276Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 11 avril 1865 au 4 novembre 1868
  27. Résultat n°27

    Du 25 juin 1843 au 6 novembre 1844

    Date

    25/06/1843-06/11/1844

    Cote

    276Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 25 juin 1843 au 6 novembre 1844
  28. Résultat n°28

    Du 7 août 1884 au 9 juillet 1886

    Date

    07/08/1884-09/07/1886

    Cote

    277Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 7 août 1884 au 9 juillet 1886
  29. Résultat n°29

    Du 5 mai 1924 au 28 septembre 1926

    Date

    05/05/1924-28/09/1926

    Cote

    276QUATER/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes extrajudiciaires
    • Du 5 mai 1924 au 28 septembre 1926
  30. Résultat n°30

    Du 2 mars 1922 au 13 juin 1923

    Date

    02/03/1922-13/06/1923

    Cote

    277Q/67 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 2 mars 1922 au 13 juin 1923
  31. Résultat n°31

    2 juillet au 26 décembre 1956

    Date

    02/07/1956-26/12/1956

    Cote

    1434 W 323 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Actes déposés
    • 2 juillet au 26 décembre 1956
  32. Résultat n°32

    Du 17 mars 1938 au 24 août 1941

    Date

    17/03/1938-24/08/1941

    Cote

    276BIS/Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Baux sous seing privé
    • Du 17 mars 1938 au 24 août 1941
  33. Résultat n°33

    26 juin au 28 décembre 1950

    Date

    26/06/1950-28/12/1950

    Cote

    1434 W 234 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Déclarations de mutation par décès
    • 26 juin au 28 décembre 1950
  34. Résultat n°34

    Du 5 octobre 1934 au 2 avril 1935

    Date

    05/10/1934-02/04/1935

    Cote

    275Q/116 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 5 octobre 1934 au 2 avril 1935
  35. Résultat n°35

    3 juin au 29 décembre 1953

    Date

    03/06/1953-29/12/1953

    Cote

    1434 W 239 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Déclarations de mutation par décès
    • 3 juin au 29 décembre 1953
  36. Résultat n°36

    Actes extrajudiciaires

    Date

    23/11/1953-02/01/1955

    Cote

    1434 W 288 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Actes extrajudiciaires
  37. Résultat n°37

    Du 7 décembre 1899 au 22 mai 1900

    Date

    07/12/1899-22/05/1900

    Cote

    277Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 7 décembre 1899 au 22 mai 1900
  38. Résultat n°38

    Du 5 octobre 1931 au 11 février 1933

    Date

    05/10/1931-11/02/1933

    Cote

    275Q/113 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 5 octobre 1931 au 11 février 1933
  39. Résultat n°39

    Du 1er septembre 1909 au 21 juin 1910

    Date

    01/09/1909-21/06/1910

    Cote

    277Q/56 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 1er septembre 1909 au 21 juin 1910
  40. Résultat n°40

    1er septembre au 29 décembre 1959

    Date

    01/09/1959-29/12/1959

    Cote

    1434 W 310 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Fleury-sur-Andelle
    • Actes déposés
    • 1er septembre au 29 décembre 1959