Fleury-sur-Andelle

Résultat n°1
Du 3 août 1857 au 16 juillet 1858

Date

03/08/1857-16/07/1858

Cote

275Q/32 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 3 août 1857 au 16 juillet 1858
Résultat n°2
Du 31 mars 1908 au 7 décembre 1910

Date

31/03/1908-07/12/1910

Cote

276BIS/Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 31 mars 1908 au 7 décembre 1910
Résultat n°3
Du 10 mars 1885 au 10 août 1886

Date

10/03/1885-10/08/1886

Cote

275Q/57 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 10 mars 1885 au 10 août 1886
Résultat n°4
Du 4 mai 1840 au 11 décembre 1841

Date

04/05/1840-11/12/1841

Cote

276Q/4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 4 mai 1840 au 11 décembre 1841
Résultat n°5
2 mai au 28 août 1956

Date

02/05/1956-28/08/1956

Cote

1434 W 300 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Actes déposés
- 2 mai au 28 août 1956
Résultat n°6
Du 23 novembre 1871 au 17 décembre 1872

Date

23/11/1871-17/12/1872

Cote

276Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 23 novembre 1871 au 17 décembre 1872
Résultat n°7
Du 2 janvier 1877 au 28 mai 1878

Date

02/01/1877-28/05/1878

Cote

277Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 2 janvier 1877 au 28 mai 1878
Résultat n°8
Du 4 novembre 1868 au 22 novembre 1871

Date

04/11/1868-22/11/1871

Cote

276Q/18 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 4 novembre 1868 au 22 novembre 1871
Résultat n°9
Du 9 avril 1929 au 28 juin 1930

Date

09/04/1929-28/06/1930

Cote

275Q/111 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 9 avril 1929 au 28 juin 1930
Résultat n°10
Du 17 décembre 1872 au 20 septembre 1875

Date

17/12/1872-20/09/1875

Cote

276Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 17 décembre 1872 au 20 septembre 1875
Résultat n°11
Du 28 juin 1930 au 5 octobre 1931

Date

28/06/1930-05/10/1931

Cote

275Q/112 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 28 juin 1930 au 5 octobre 1931
Résultat n°12
13 janvier 1953 au 13 mai 1956

Date

13/01/1953-13/05/1956

Cote

1434 W 275 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Actes civils publics
- 13 janvier 1953 au 13 mai 1956
Résultat n°13
Du 12 décembre 1876 au 14 octobre 1877

Date

12/12/1876-14/10/1877

Cote

275Q/49 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 12 décembre 1876 au 14 octobre 1877
Résultat n°14
Du 17 avril 1923 au 29 janvier 1924

Date

17/04/1923-29/01/1924

Cote

275Q/105 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 17 avril 1923 au 29 janvier 1924
Résultat n°15
Du 6 juillet 1897 au 3 avril 1898

Date

06/07/1897-03/04/1898

Cote

275Q/68 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 6 juillet 1897 au 3 avril 1898
Résultat n°16
Du 16 mai 1869 au 1er mai 1870

Date

16/05/1869-01/05/1870

Cote

275Q/42 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 16 mai 1869 au 1er mai 1870
Résultat n°17
Procès-verbal « des pertes et dommages arrivez en la paroisse de Fleury-sur-Andelle par le feu le 9 mai 1689 », dressé par Jean de Paul, conseiller du Roi, président en l'élection, grenier et magasin à sel de Rouen et chambre de La Bouille, subdélégué de l'Intendant (dix maisons et d'autres bâtiments avaient été détruits par l'incendie).

Cote

G645
- Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
- Églises paroissiales
- Fleury-sur-Andelle
- Procès-verbal « des pertes et dommages arrivez en la...
Résultat n°18
Du 21 décembre 1875 au 12 décembre 1876

Date

21/12/1875-12/12/1876

Cote

275Q/48 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 21 décembre 1875 au 12 décembre 1876
Résultat n°19
1843-1846

Date

1843-1846

Cote

279Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Tables et répertoires
- Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
- 1843-1846
Résultat n°20
16 juin au 20 décembre 1945

Date

16/06/1945-20/12/1945

Cote

1434 W 225 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Déclarations de mutation par décès
- 16 juin au 20 décembre 1945
Résultat n°21
18 décembre 1940 au 10 août 1941

Date

18/12/1940-10/08/1941

Cote

1434 W 250 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Actes civils publics
- 18 décembre 1940 au 10 août 1941
Résultat n°22
Du 15 octobre 1855 au 15 mai 1858

Date

15/10/1855-15/05/1858

Cote

277Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 15 octobre 1855 au 15 mai 1858
Résultat n°23
2 mai au 31 août 1960

Date

02/05/1960-31/08/1960

Cote

1434 W 312 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Actes déposés
- 2 mai au 31 août 1960
Résultat n°24
5 janvier au 29 juin 1953

Date

05/01/1953-29/06/1953

Cote

1434 W 293 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Actes déposés
- 5 janvier au 29 juin 1953
Résultat n°25
9 janvier au 3 juin 1953

Date

09/01/1953-03/06/1953

Cote

1434 W 238 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Déclarations de mutation par décès
- 9 janvier au 3 juin 1953
Résultat n°26
Du 11 avril 1865 au 4 novembre 1868

Date

11/04/1865-04/11/1868

Cote

276Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 11 avril 1865 au 4 novembre 1868
Résultat n°27
Du 25 juin 1843 au 6 novembre 1844

Date

25/06/1843-06/11/1844

Cote

276Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 25 juin 1843 au 6 novembre 1844
Résultat n°28
Du 7 août 1884 au 9 juillet 1886

Date

07/08/1884-09/07/1886

Cote

277Q/25 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 7 août 1884 au 9 juillet 1886
Résultat n°29
Du 5 mai 1924 au 28 septembre 1926

Date

05/05/1924-28/09/1926

Cote

276QUATER/Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes extrajudiciaires
- Du 5 mai 1924 au 28 septembre 1926
Résultat n°30
Du 2 mars 1922 au 13 juin 1923

Date

02/03/1922-13/06/1923

Cote

277Q/67 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 2 mars 1922 au 13 juin 1923
Résultat n°31
2 juillet au 26 décembre 1956

Date

02/07/1956-26/12/1956

Cote

1434 W 323 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Actes déposés
- 2 juillet au 26 décembre 1956
Résultat n°32
Du 17 mars 1938 au 24 août 1941

Date

17/03/1938-24/08/1941

Cote

276BIS/Q/20 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 17 mars 1938 au 24 août 1941
Résultat n°33
26 juin au 28 décembre 1950

Date

26/06/1950-28/12/1950

Cote

1434 W 234 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Déclarations de mutation par décès
- 26 juin au 28 décembre 1950
Résultat n°34
Du 5 octobre 1934 au 2 avril 1935

Date

05/10/1934-02/04/1935

Cote

275Q/116 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 5 octobre 1934 au 2 avril 1935
Résultat n°35
3 juin au 29 décembre 1953

Date

03/06/1953-29/12/1953

Cote

1434 W 239 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Déclarations de mutation par décès
- 3 juin au 29 décembre 1953
Résultat n°36
Actes extrajudiciaires

Date

23/11/1953-02/01/1955

Cote

1434 W 288 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Actes extrajudiciaires
Résultat n°37
Du 7 décembre 1899 au 22 mai 1900

Date

07/12/1899-22/05/1900

Cote

277Q/40 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 7 décembre 1899 au 22 mai 1900
Résultat n°38
Du 5 octobre 1931 au 11 février 1933

Date

05/10/1931-11/02/1933

Cote

275Q/113 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 5 octobre 1931 au 11 février 1933
Résultat n°39
Du 1er septembre 1909 au 21 juin 1910

Date

01/09/1909-21/06/1910

Cote

277Q/56 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 1er septembre 1909 au 21 juin 1910
Résultat n°40
1er septembre au 29 décembre 1959

Date

01/09/1959-29/12/1959

Cote

1434 W 310 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Actes déposés
- 1er septembre au 29 décembre 1959
Résultat n°41
Du 11 juin 1836 au 26 août 1838

Date

11/06/1836-26/08/1838

Cote

276Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 11 juin 1836 au 26 août 1838
Résultat n°42
Du 9 août 1899 au 5 décembre 1899

Date

09/08/1899-05/12/1899

Cote

277Q/39 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 9 août 1899 au 5 décembre 1899
Résultat n°43
28 avril au 5 septembre 1952

Date

28/04/1952-05/09/1952

Cote

1434 W 291 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Actes déposés
- 28 avril au 5 septembre 1952
Résultat n°44
Du 23 août 1866 au 17 février 1869

Date

23/08/1866-17/02/1869

Cote

277Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 23 août 1866 au 17 février 1869
Résultat n°45
Du 20 mai 1921 au 7 août 1924

Date

20/05/1921-07/08/1924

Cote

276BIS/Q/15 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Baux sous seing privé
- Du 20 mai 1921 au 7 août 1924
Résultat n°46
Fleury-sur-Andelle : Arrêt du 13 décembre 1992.

Date

1992

Cote

1400 W 25 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Planification urbaine
- Fleury-sur-Andelle : Arrêt du 13 décembre 1992.
Résultat n°47
De 1916 à 1931

Date

1916-1931

Cote

280Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Tables et répertoires
- Table des successions et des absences
- De 1916 à 1931
Résultat n°48
Du 3 juin 1871 au 30 décembre 1872

Date

03/06/1871-30/12/1872

Cote

277Q/17 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 3 juin 1871 au 30 décembre 1872
Résultat n°49
Du 21 juin 1844 au 7 février 1846

Date

21/06/1844-07/02/1846

Cote

277Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 21 juin 1844 au 7 février 1846
Résultat n°50
Du 20 avril 1900 au 23 octobre 1900

Date

20/04/1900-23/10/1900

Cote

275Q/73 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 20 avril 1900 au 23 octobre 1900
Résultat n°51
De 1847 à 1864

Date

1847-1864

Cote

283Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Tables et répertoires
- Table des contrats de mariage
- De 1847 à 1864
Résultat n°52
7 avril au 6 novembre 1943

Date

07/04/1943-06/11/1943

Cote

1434 W 254 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Actes civils publics
- 7 avril au 6 novembre 1943
Résultat n°53
25 août 1941 au 18 avril 1945

Date

25/08/1941-18/04/1945

Cote

1434 W 280 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Baux sous seing privé
- 25 août 1941 au 18 avril 1945
Résultat n°54
26 mars au 24 décembre 1942

Date

26/03/1942-24/12/1942

Cote

1434 W 219 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Déclarations de mutation par décès
- 26 mars au 24 décembre 1942
Résultat n°55
Du 6 février 1856 au 2 mars 1858

Date

06/02/1856-02/03/1858

Cote

276Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 6 février 1856 au 2 mars 1858
Résultat n°56
Du 2 juillet 1889 au 17 février 1891

Date

02/07/1889-17/02/1891

Cote

275Q/60 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 2 juillet 1889 au 17 février 1891
Résultat n°57
Du 28 avril 1936 au 28 octobre 1936

Date

28/04/1936-28/10/1936

Cote

275Q/119 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 28 avril 1936 au 28 octobre 1936
Résultat n°58
Du 3 janvier 1849 au 8 août 1849

Date

03/01/1849-08/08/1849

Cote

275Q/23 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 3 janvier 1849 au 8 août 1849
Résultat n°59
Du 1er mars 1921 au 24 février 1922

Date

23/02/1921-24/02/1922

Cote

277Q/66 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 1er mars 1921 au 24 février 1922
Résultat n°60
1er juillet au 30 décembre 1953

Date

01/07/1953-30/12/1953

Cote

1434 W 294 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Actes déposés
- 1er juillet au 30 décembre 1953
Résultat n°61
19 janvier au 20 juin 1950

Date

19/01/1950-20/06/1950

Cote

1434 W 269 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Actes civils publics
- 19 janvier au 20 juin 1950
Résultat n°62
Du 15 décembre 1898 au 20 juin 1899

Date

15/12/1898-20/06/1899

Cote

275Q/70 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 15 décembre 1898 au 20 juin 1899
Résultat n°63
Du 1er octobre 1928 au 19 octobre 1929

Date

01/10/1928-19/10/1929

Cote

277Q/72 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 1er octobre 1928 au 19 octobre 1929
Résultat n°64
Du 23 octobre 1906 au 17 juin 1907

Date

23/10/1906-17/06/1907

Cote

277Q/52 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 23 octobre 1906 au 17 juin 1907
Résultat n°65
Du 29 novembre 1852 au 12 décembre 1853

Date

29/11/1852-12/12/1853

Cote

275Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 29 novembre 1852 au 12 décembre 1853
Résultat n°66
Du 4 septembre 1878 au 17 juin 1879

Date

04/09/1878-17/06/1879

Cote

275Q/51 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 4 septembre 1878 au 17 juin 1879
Résultat n°67
3 octobre 1945 au 5 février 1946

Date

03/10/1945-05/02/1946

Cote

1434 W 258 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Actes civils publics
- 3 octobre 1945 au 5 février 1946
Résultat n°68
3 janvier au 23 octobre 1962

Date

03/01/1962-23/10/1962

Cote

1434 W 248 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Déclarations de mutation par décès
- 3 janvier au 23 octobre 1962
Résultat n°69
Du 21 mai 1895 au 28 janvier 1895

Date

21/05/1895-28/01/1895

Cote

275Q/65 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 21 mai 1895 au 28 janvier 1895
Résultat n°70
De 1863 à 1869

Date

1863-1869

Cote

280Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Tables et répertoires
- Table des successions et des absences
- De 1863 à 1869
Résultat n°71
Du 10 juillet 1838 au 30 novembre 1840

Date

10/07/1838-30/11/1840

Cote

277Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 10 juillet 1838 au 30 novembre 1840
Résultat n°72
Du 3 juillet 1930 au 20 août 1937

Date

03/07/1930-03/07/1990

Cote

276Q/35 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 3 juillet 1930 au 20 août 1937
Résultat n°73
30 décembre 1942 au 17 août 1943

Date

30/12/1942-17/08/1943

Cote

1434 W 220 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Déclarations de mutation par décès
- 30 décembre 1942 au 17 août 1943
Résultat n°74
Du 28 janvier 1895 au 6 octobre 1896

Date

28/01/1895-06/10/1896

Cote

275Q/66 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes civils publics
- Du 28 janvier 1895 au 6 octobre 1896
Résultat n°75
Du 11 décembre 1841 au 24 juin 1843

Date

11/12/1841-24/06/1843

Cote

276Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 11 décembre 1841 au 24 juin 1843
Résultat n°76
Du 14 décembre 1897 au 17 mai 1901

Date

14/12/1897-17/05/1901

Cote

276Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 14 décembre 1897 au 17 mai 1901
Résultat n°77
3 avril au 30 juillet 1951

Date

03/04/1951-30/07/1951

Cote

1434 W 272 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Actes civils publics
- 3 avril au 30 juillet 1951
Résultat n°78
Du 5 juin 1861 au 11 avril 1865

Date

05/06/1861-11/04/1865

Cote

276Q/16 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Actes sous seing privé
- Du 5 juin 1861 au 11 avril 1865
Résultat n°79
2 janvier au 31 décembre 1957

Date

02/01/1957-31/12/1957

Cote

1434 W 324 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série W)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Actes déposés
- 2 janvier au 31 décembre 1957
Résultat n°80
Du 15 avril 1924 au 18 mai 1925

Date

15/04/1924-18/05/1925

Cote

277Q/69 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Enregistrement (série Q)
- Bureau de Fleury-sur-Andelle
- Registres de recettes ou de formalités
- Déclarations de mutation par décès
- Du 15 avril 1924 au 18 mai 1925

Résultats de la recherche

Du 3 août 1857 au 16 juillet 1858

Date

Cote

Du 31 mars 1908 au 7 décembre 1910

Date

Cote

Du 10 mars 1885 au 10 août 1886

Date

Cote

Du 4 mai 1840 au 11 décembre 1841

Date

Cote

2 mai au 28 août 1956

Date

Cote

Du 23 novembre 1871 au 17 décembre 1872

Date

Cote

Du 2 janvier 1877 au 28 mai 1878

Date

Cote

Du 4 novembre 1868 au 22 novembre 1871

Date

Cote

Du 9 avril 1929 au 28 juin 1930

Date

Cote

Du 17 décembre 1872 au 20 septembre 1875

Date

Cote

Du 28 juin 1930 au 5 octobre 1931

Date

Cote

13 janvier 1953 au 13 mai 1956

Date

Cote

Du 12 décembre 1876 au 14 octobre 1877

Date

Cote

Du 17 avril 1923 au 29 janvier 1924

Date

Cote

Du 6 juillet 1897 au 3 avril 1898

Date

Cote

Du 16 mai 1869 au 1er mai 1870

Date

Cote

Cote

Du 21 décembre 1875 au 12 décembre 1876

Date

Cote

1843-1846

Date

Cote

16 juin au 20 décembre 1945

Date

Cote

18 décembre 1940 au 10 août 1941

Date

Cote

Du 15 octobre 1855 au 15 mai 1858

Date

Cote

2 mai au 31 août 1960

Date

Cote

5 janvier au 29 juin 1953

Date

Cote

9 janvier au 3 juin 1953

Date

Cote

Du 11 avril 1865 au 4 novembre 1868

Date

Cote

Du 25 juin 1843 au 6 novembre 1844

Date

Cote