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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
8 B 80 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1663-1741
Lieu
Conches — Bailliage, Orbec (Calvados), Villers-en-Ouche (Orne), Villers-en-Vexin
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Laurent de Flambart, seigneur de La Chapelle (à Villers),...