Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 398 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1773-1779
Lieu
Andelys (Les), Evreux, Evreux — Bailliage, Evreux — Moulin du château, Evreux — Saint-Pierre, Lyons-la-Forêt, Saint-André, Vernon
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1773-1779
Résultat n°2
Cote
13 B 606 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1789
Lieu
Ecquetot, Fatouville-Grestain, Fatouville — Grestain, Pont-Audemer — Bailliage, Pont-Audemer — Halle
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures diverses
Résultat n°3
Cote
9 B 309 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1671-1693
Lieu
Nonancourt — Mairie
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Mairie de Nonancourt
  • Police et administraon
  • Marchés : réglementation de la tenue des marchés, contentieux
Résultat n°4
Cote
1 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1678-1785
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Police et administraon
  • Police générale et parculière
  • Police générale : requêtes, sentences et règlements...