Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Plainte de Jean-Florent Lesueur, laboureur de Folleville, qui, venant couper une pièce de blé à Courbépine, a été attaqué ainsi que ses ouvriers par plusieurs jeunes gens inconnus, armés d'épées et pistolets

    Date

    1759-1761

    Cote

    5 B 99 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Ville de Bernay, juridiction de police
    • Procédures
    • Plainte de Jean-Florent Lesueur, laboureur de Folleville,...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Confrérie de charité.

    Date

    1698-1789

    Cote

    G1681

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Louviers
    • Notre-Dame
    • Confrérie de charité.
  5. Résultat n°5

    Charles Clouet, procureur au bailliage d'Orbec et notaire à Folleville, demeurant en la paroisse de Fontaine-la-Louvet

    Date

    1760-1769

    Cote

    4 B 645 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens de parculiers
    • Charles Clouet, procureur au bailliage d'Orbec et notaire...
  6. Résultat n°6

    Biens de François Lemire, marchand de chevaux à Folleville, à la requête de Jean-Baptiste Boudin, laboureur au Favril

    Date

    1791

    Cote

    4 B 334 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Ventes
    • Biens de François Lemire, marchand de chevaux à Folleville,...
  7. Résultat n°7

    1784

    Date

    1784

    Cote

    4 B 395 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures diverses
    • 1784
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Ferme de Neuville-près-Claville.

    Date

    1190-1765

    Cote

    G103

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Biens et revenus du chapitre
    • Ferme de Neuville-près-Claville.
  10. Résultat n°10

    Martin Roussel et Jean Prévost, habitants de Folleville

    Date

    1747-1780

    Cote

    4 B 530 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Procédures
    • Martin Roussel et Jean Prévost, habitants de Folleville