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  1. Résultat n°1

    janvier 1770-décembre 1772

    Date

    janvier 1770-décembre 1772

    Cote

    4 B 499 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Audiences, sentences
    • Minutes de sentence
    • janvier 1770-décembre 1772
  2. Résultat n°2

    janvier 1787-juin 1790

    Date

    janvier 1787-juin 1790

    Cote

    4 B 550 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Tutelles, successions
    • Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
    • janvier 1787-juin 1790
  3. Résultat n°3

    octobre 1766-janvier 1773

    Date

    octobre 1766-janvier 1773

    Cote

    4 B 488 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Audiences, sentences
    • Minutes d'audience
    • octobre 1766-janvier 1773
  4. Résultat n°4

    François Querruel, marchand-laboureur de Giverville, et Alexandre Turpin, marchand laboureur de Saint Georges-du-Mesnil

    Date

    1767-1787

    Cote

    4 B 540 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Procédures
    • François Querruel, marchand-laboureur de Giverville,...
  5. Résultat n°5

    octobre 1723-avril 1726

    Date

    octobre 1723-avril 1726

    Cote

    4 B 543 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Tutelles, successions
    • Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
    • octobre 1723-avril 1726
  6. Résultat n°6

    janvier 1773-décembre 1774

    Date

    janvier 1773-décembre 1774

    Cote

    4 B 500 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Audiences, sentences
    • Minutes de sentence
    • janvier 1773-décembre 1774
  7. Résultat n°7

    Succession de Michel Le Courtois, épicier de Bernay

    Date

    1788

    Cote

    4 B 553 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Tutelles, successions
    • Succession de Michel Le Courtois, épicier de Bernay
  8. Résultat n°8

    Jean-Baptiste Thulou, marchand du Favril et Jean-Louis Foutel père, charpentier de la même paroisse

    Date

    1783-1786

    Cote

    4 B 538 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Procédures
    • Jean-Baptiste Thulou, marchand du Favril et Jean-Louis...
  9. Résultat n°9

    1778

    Date

    1778

    Cote

    4 B 503 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Audiences, sentences
    • Minutes de sentence
    • 1778
  10. Résultat n°10

    Françoise-Elisabeth de Livet, veuve de François Mailloc, chevalier, seigneur de Toutteville, et Jean Querey, laboureur de Barville, et autres habitants

    Date

    1728-1733

    Cote

    4 B 522 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Procédures
    • Françoise-Elisabeth de Livet, veuve de François Mailloc,...
  11. Résultat n°11

    4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

    Cote

    4 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Procédures
    • Procédures closes entre 1730 et 1779 et pièces isolées
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  12. Résultat n°12

    octobre 1719-juin 1723

    Date

    octobre 1719-juin 1723

    Cote

    4 B 542 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Tutelles, successions
    • Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
    • octobre 1719-juin 1723
  13. Résultat n°13

    1789-1790

    Date

    1789-1790

    Cote

    4 B 513 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Audiences, sentences
    • Minutes de sentence
    • 1789-1790
  14. Résultat n°14

    1787

    Date

    1787

    Cote

    4 B 511 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Audiences, sentences
    • Minutes de sentence
    • 1787
  15. Résultat n°15

    Pierre Le Grand, laboureur du Favril, et Jean-Baptiste Boisney, rubannier de cette paroisse

    Date

    1785-1786

    Cote

    4 B 537 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Procédures
    • Pierre Le Grand, laboureur du Favril, et Jean-Baptiste...
  16. Résultat n°16

    4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

    Cote

    4 B 517 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Procédures
    • Procédures closes entre 1719 et 1729 et pièces isolées
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  17. Résultat n°17

    Joseph Labbé, marchand boucher et laboureur de Fontaine-La-Louvet, et Louis-Noël Cauvry, aubergiste, de Barville

    Date

    1781-1782

    Cote

    4 B 533 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Procédures
    • Joseph Labbé, marchand boucher et laboureur de Fontaine-La-Louvet,...
  18. Résultat n°18

    4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

    Cote

    4 B 528 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Procédures
    • Procédures closes entre 1730 et 1779 et pièces isolées
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  19. Résultat n°19

    1785

    Date

    1785

    Cote

    4 B 509 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Audiences, sentences
    • Minutes de sentence
    • 1785
  20. Résultat n°20

    Closions, productions et distributions de procès

    Date

    juillet 1787-mai 1788

    Cote

    4 B 482 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Closions, productions et distributions de procès