Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 499 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
janvier 1770-décembre 1772
Lieu
Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Audiences, sentences
  • Minutes de sentence
  • janvier 1770-décembre 1772
Résultat n°2
Cote
4 B 550 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
janvier 1787-juin 1790
Lieu
Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Tutelles, successions
  • Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
  • janvier 1787-juin 1790
Résultat n°3
Cote
4 B 488 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
octobre 1766-janvier 1773
Lieu
Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Audiences, sentences
  • Minutes d'audience
  • octobre 1766-janvier 1773
Résultat n°4
Cote
4 B 540 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1767-1787
Lieu
Folleville — Vicomté, Giverville, Saint-Georges-du-Mesnil
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Procédures
  • François Querruel, marchand-laboureur de Giverville,...
Résultat n°5
Cote
4 B 543 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
octobre 1723-avril 1726
Lieu
Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Tutelles, successions
  • Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
  • octobre 1723-avril 1726
Résultat n°6
Cote
4 B 500 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
janvier 1773-décembre 1774
Lieu
Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Audiences, sentences
  • Minutes de sentence
  • janvier 1773-décembre 1774
Résultat n°7
Cote
4 B 553 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1788
Lieu
Bernay, Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Tutelles, successions
  • Succession de Michel Le Courtois, épicier de Bernay
Résultat n°8
Cote
4 B 538 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1783-1786
Lieu
Favril (Le), Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Procédures
  • Jean-Baptiste Thulou, marchand du Favril et Jean-Louis...
Résultat n°9
Cote
4 B 503 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1778
Lieu
Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Audiences, sentences
  • Minutes de sentence
  • 1778
Résultat n°10
Cote
4 B 522 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1728-1733
Lieu
Barville, Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Procédures
  • Françoise-Elisabeth de Livet, veuve de François Mailloc,...
Résultat n°11
Cote
4 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Procédures
  • Procédures closes entre 1730 et 1779 et pièces isolées
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
Résultat n°12
Cote
4 B 542 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
octobre 1719-juin 1723
Lieu
Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Tutelles, successions
  • Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
  • octobre 1719-juin 1723
Résultat n°13
Cote
4 B 513 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1789-1790
Lieu
Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Audiences, sentences
  • Minutes de sentence
  • 1789-1790
Résultat n°14
Cote
4 B 511 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1787
Lieu
Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Audiences, sentences
  • Minutes de sentence
  • 1787
Résultat n°15
Cote
4 B 537 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1785-1786
Lieu
Favril (Le), Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Procédures
  • Pierre Le Grand, laboureur du Favril, et Jean-Baptiste...
Résultat n°16
Cote
4 B 517 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Procédures
  • Procédures closes entre 1719 et 1729 et pièces isolées
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
Résultat n°17
Cote
4 B 533 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1781-1782
Lieu
Barville, Folleville — Vicomté, Fontaine-la-Louvet
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Procédures
  • Joseph Labbé, marchand boucher et laboureur de Fontaine-La-Louvet,...
Résultat n°18
Cote
4 B 528 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Procédures
  • Procédures closes entre 1730 et 1779 et pièces isolées
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
Résultat n°19
Cote
4 B 509 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1785
Lieu
Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Audiences, sentences
  • Minutes de sentence
  • 1785
Résultat n°20
Cote
4 B 482 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
juillet 1787-mai 1788
Lieu
Folleville — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Folleville
  • Closions, productions et distributions de procès