Folleville — Vicomté

Résultat n°1
janvier 1770-décembre 1772

Date

janvier 1770-décembre 1772

Cote

4 B 499 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- janvier 1770-décembre 1772
Résultat n°2
janvier 1787-juin 1790

Date

janvier 1787-juin 1790

Cote

4 B 550 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Tutelles, successions
- Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
- janvier 1787-juin 1790
Résultat n°3
octobre 1766-janvier 1773

Date

octobre 1766-janvier 1773

Cote

4 B 488 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes d'audience
- octobre 1766-janvier 1773
Résultat n°4
François Querruel, marchand-laboureur de Giverville, et Alexandre Turpin, marchand laboureur de Saint Georges-du-Mesnil

Date

1767-1787

Cote

4 B 540 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- François Querruel, marchand-laboureur de Giverville,...
Résultat n°5
octobre 1723-avril 1726

Date

octobre 1723-avril 1726

Cote

4 B 543 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Tutelles, successions
- Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
- octobre 1723-avril 1726
Résultat n°6
janvier 1773-décembre 1774

Date

janvier 1773-décembre 1774

Cote

4 B 500 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- janvier 1773-décembre 1774
Résultat n°7
Succession de Michel Le Courtois, épicier de Bernay

Date

1788

Cote

4 B 553 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Tutelles, successions
- Succession de Michel Le Courtois, épicier de Bernay
Résultat n°8
Jean-Baptiste Thulou, marchand du Favril et Jean-Louis Foutel père, charpentier de la même paroisse

Date

1783-1786

Cote

4 B 538 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Jean-Baptiste Thulou, marchand du Favril et Jean-Louis...
Résultat n°9
1778

Date

1778

Cote

4 B 503 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- 1778
Résultat n°10
Françoise-Elisabeth de Livet, veuve de François Mailloc, chevalier, seigneur de Toutteville, et Jean Querey, laboureur de Barville, et autres habitants

Date

1728-1733

Cote

4 B 522 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Françoise-Elisabeth de Livet, veuve de François Mailloc,...
Résultat n°11
4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

Cote

4 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Procédures closes entre 1730 et 1779 et pièces isolées
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
Résultat n°12
octobre 1719-juin 1723

Date

octobre 1719-juin 1723

Cote

4 B 542 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Tutelles, successions
- Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
- octobre 1719-juin 1723
Résultat n°13
1789-1790

Date

1789-1790

Cote

4 B 513 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- 1789-1790
Résultat n°14
1787

Date

1787

Cote

4 B 511 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- 1787
Résultat n°15
Pierre Le Grand, laboureur du Favril, et Jean-Baptiste Boisney, rubannier de cette paroisse

Date

1785-1786

Cote

4 B 537 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Pierre Le Grand, laboureur du Favril, et Jean-Baptiste...
Résultat n°16
4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

Cote

4 B 517 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Procédures closes entre 1719 et 1729 et pièces isolées
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
Résultat n°17
Joseph Labbé, marchand boucher et laboureur de Fontaine-La-Louvet, et Louis-Noël Cauvry, aubergiste, de Barville

Date

1781-1782

Cote

4 B 533 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Joseph Labbé, marchand boucher et laboureur de Fontaine-La-Louvet,...
Résultat n°18
4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

Cote

4 B 528 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Procédures closes entre 1730 et 1779 et pièces isolées
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
Résultat n°19
1785

Date

1785

Cote

4 B 509 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- 1785
Résultat n°20
Closions, productions et distributions de procès

Date

juillet 1787-mai 1788

Cote

4 B 482 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Closions, productions et distributions de procès
Résultat n°21
1782-1783

Date

1782-1783

Cote

4 B 507 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- 1782-1783
Résultat n°22
Laurent Jean-Baptiste Duval, laboureur de Saint-Aubin-de-Scellon, et Jean-Baptiste Laillier, laboureur du Favril

Date

1782-1783

Cote

4 B 534 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Laurent Jean-Baptiste Duval, laboureur de Saint-Aubin-de-Scellon,...
Résultat n°23
Tutelle concernant la veuve Roqueray de la paroisse de Bonneville-la-Louvet en 1783

Date

1782-1783

Cote

4 B 552 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Tutelles, successions
- Tutelle concernant la veuve Roqueray de la paroisse...
Résultat n°24
août 1788-novembre 1789

Date

août 1788-novembre 1789

Cote

4 B 493 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes d'audience
- août 1788-novembre 1789
Résultat n°25
mars 1767-juillet 1768

Date

mars 1767-juillet 1768

Cote

4 B 545 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Tutelles, successions
- Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
- mars 1767-juillet 1768
Résultat n°26
4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

Cote

4 B 518 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Procédures closes entre 1719 et 1729 et pièces isolées
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
Résultat n°27
Délibérations de parents de mineurs : émancipations : expéditions, pièces diverses

Date

1723-1784

Cote

4 B 551 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Tutelles, successions
- Délibérations de parents de mineurs : émancipations...
Résultat n°28
mars 1757-décembre 1766

Date

mars 1757-décembre 1766

Cote

4 B 497 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- mars 1757-décembre 1766
Résultat n°29
1775

Date

1775

Cote

4 B 501 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- 1775
Résultat n°30
juin 1783-juillet 1785

Date

juin 1783-juillet 1785

Cote

4 B 491 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes d'audience
- juin 1783-juillet 1785
Résultat n°31
juillet 1760-novembre 1766

Date

juillet 1760-novembre 1766

Cote

4 B 544 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Tutelles, successions
- Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
- juillet 1760-novembre 1766
Résultat n°32
1788

Date

1788

Cote

4 B 512 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- 1788
Résultat n°33
juillet 1773-décembre 1783

Date

juillet 1773-décembre 1783

Cote

4 B 547 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Tutelles, successions
- Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
- juillet 1773-décembre 1783
Résultat n°34
1780-1781

Date

1780-1781

Cote

4 B 505 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- 1780-1781
Résultat n°35
janvier 1724-octobre 1741

Date

janvier 1724-octobre 1741

Cote

4 B 496 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- janvier 1724-octobre 1741
Résultat n°36
1780

Date

1780

Cote

4 B 504 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- 1780
Résultat n°37
1781-1782

Date

1781-1782

Cote

4 B 506 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- 1781-1782
Résultat n°38
1783-1784

Date

1783-1784

Cote

4 B 508 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- 1783-1784
Résultat n°39
octobre 1719-mars 1726

Date

octobre 1719-mars 1726

Cote

4 B 483 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes d'audience
- octobre 1719-mars 1726
Résultat n°40
janvier 1767-décembre 1769

Date

janvier 1767-décembre 1769

Cote

4 B 498 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- janvier 1767-décembre 1769
Résultat n°41
juin 1761-octobre 1765

Date

juin 1761-octobre 1765

Cote

4 B 514 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Sentences sur rapports
- juin 1761-octobre 1765
Résultat n°42
4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

Cote

4 B 520 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Procédures closes entre 1719 et 1729 et pièces isolées
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
Résultat n°43
septembre-novembre 1786

Date

septembre-novembre 1786

Cote

4 B 549 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Tutelles, successions
- Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
- septembre-novembre 1786
Résultat n°44
février 1776-novembre 1777

Date

février 1776-novembre 1777

Cote

4 B 502 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- février 1776-novembre 1777
Résultat n°45
4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

Cote

4 B 519 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Procédures closes entre 1719 et 1729 et pièces isolées
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
Résultat n°46
juin 1746-juillet 1750

Date

juin 1746-juillet 1750

Cote

4 B 485 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes d'audience
- juin 1746-juillet 1750
Résultat n°47
décembre 1789-novembre 1790

Date

décembre 1789-novembre 1790

Cote

4 B 494 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes d'audience
- décembre 1789-novembre 1790
Résultat n°48
1785-1786

Date

1785-1786

Cote

4 B 510 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- 1785-1786
Résultat n°49
janvier 1773-octobre 1777

Date

janvier 1773-octobre 1777

Cote

4 B 489 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes d'audience
- janvier 1773-octobre 1777
Résultat n°50
mars 1720-décembre 1723

Date

mars 1720-décembre 1723

Cote

4 B 495 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes de sentence
- mars 1720-décembre 1723
Résultat n°51
4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

Cote

4 B 523 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Procédures closes entre 1730 et 1779 et pièces isolées
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
Résultat n°52
4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

Cote

4 B 525 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Procédures closes entre 1730 et 1779 et pièces isolées
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
Résultat n°53
4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

Cote

4 B 521 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Procédures closes entre 1719 et 1729 et pièces isolées
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
Résultat n°54
Procédures closes entre 1780 et 1782 et pièces isolées

Date

1780-1782

Cote

4 B 532 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Procédures closes entre 1780 et 1782 et pièces isolées
Résultat n°55
Jacques Delamare, marchand de La Chapelle-Bayvel, et Pierre-Bernard Delamare, laboureur de Saint-Pierre de Cormeilles

Date

1783-1786

Cote

4 B 536 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Jacques Delamare, marchand de La Chapelle-Bayvel, et...
Résultat n°56
octobre 1776

Date

octobre 1776

Cote

4 B 515 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Sentences sur rapports
- octobre 1776
Résultat n°57
Transcriptions et enregistrement des lois

Date

octobre 1798-août 1790

Cote

4 B 481 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Transcriptions et enregistrement des lois
Résultat n°58
février 1784-avril 1786

Date

février 1784-avril 1786

Cote

4 B 548 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Tutelles, successions
- Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
- février 1784-avril 1786
Résultat n°59
Réceptions diverses

Date

1776

Cote

4 B 554 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Police et administraon
- Réceptions diverses
Résultat n°60
4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

Cote

4 B 527 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Procédures closes entre 1730 et 1779 et pièces isolées
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
Résultat n°61
mars 1771-juillet 1772

Date

mars 1771-juillet 1772

Cote

4 B 546 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Tutelles, successions
- Minutes de tutelles : délibéraons de parents de mineurs
- mars 1771-juillet 1772
Résultat n°62
Procédures closes entre 1783 et 1786 et pièces isolées

Date

1775-1786

Cote

4 B 535 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Procédures closes entre 1783 et 1786 et pièces isolées
Résultat n°63
Martin Roussel et Jean Prévost, habitants de Folleville

Date

1747-1780

Cote

4 B 530 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Martin Roussel et Jean Prévost, habitants de Folleville
Résultat n°64
octobre 1777-juin 1783

Date

octobre 1777-juin 1783

Cote

4 B 490 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes d'audience
- octobre 1777-juin 1783
Résultat n°65
octobre 1738-février 1743

Date

octobre 1738-février 1743

Cote

4 B 484 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes d'audience
- octobre 1738-février 1743
Résultat n°66
4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

Cote

4 B 529 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Procédures closes entre 1730 et 1779 et pièces isolées
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
Résultat n°67
Louis Tassel, laboureur, de Moyaux et Pierre Boissière, laboureur du Fresne, en 1787

Date

1720-1787

Cote

4 B 539 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Louis Tassel, laboureur, de Moyaux et Pierre Boissière,...
Résultat n°68
Michel Quemin et Thomas Poullain, laboureurs de Morainville

Date

1780-1781

Cote

4 B 531 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Michel Quemin et Thomas Poullain, laboureurs de Morainville
Résultat n°69
octobre 1758-juillet 1766

Date

octobre 1758-juillet 1766

Cote

4 B 487 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes d'audience
- octobre 1758-juillet 1766
Résultat n°70
octobre 1755-septembre 1756

Date

octobre 1755-septembre 1756

Cote

4 B 486 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes d'audience
- octobre 1755-septembre 1756
Résultat n°71
Procédures closes entre 1787 et 1790 et pièces isolées

Date

1724-1790

Cote

4 B 541 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Procédures closes entre 1787 et 1790 et pièces isolées
Résultat n°72
juin-août 1790

Date

juin-août 1790

Cote

4 B 516 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Sentences sur rapports
- juin-août 1790
Résultat n°73
4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

Cote

4 B 524 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Procédures
- Procédures closes entre 1730 et 1779 et pièces isolées
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
Résultat n°74
juillet 1785-août 1788

Date

juillet 1785-août 1788

Cote

4 B 492 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
- Vicomté de Folleville
- Audiences, sentences
- Minutes d'audience
- juillet 1785-août 1788

Résultats de la recherche

janvier 1770-décembre 1772

Date

Cote

janvier 1787-juin 1790

Date

Cote

octobre 1766-janvier 1773

Date

Cote

François Querruel, marchand-laboureur de Giverville, et Alexandre Turpin, marchand laboureur de Saint Georges-du-Mesnil

Date

Cote

octobre 1723-avril 1726

Date

Cote

janvier 1773-décembre 1774

Date

Cote

Succession de Michel Le Courtois, épicier de Bernay

Date

Cote

Jean-Baptiste Thulou, marchand du Favril et Jean-Louis Foutel père, charpentier de la même paroisse

Date

Cote

1778

Date

Cote

Françoise-Elisabeth de Livet, veuve de François Mailloc, chevalier, seigneur de Toutteville, et Jean Querey, laboureur de Barville, et autres habitants

Date

Cote

4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

Cote

octobre 1719-juin 1723

Date

Cote

1789-1790

Date

Cote

1787

Date

Cote

Pierre Le Grand, laboureur du Favril, et Jean-Baptiste Boisney, rubannier de cette paroisse

Date

Cote

4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

Cote

Joseph Labbé, marchand boucher et laboureur de Fontaine-La-Louvet, et Louis-Noël Cauvry, aubergiste, de Barville

Date

Cote

4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

Cote

1785

Date

Cote

Closions, productions et distributions de procès

Date

Cote

1782-1783

Date

Cote

Laurent Jean-Baptiste Duval, laboureur de Saint-Aubin-de-Scellon, et Jean-Baptiste Laillier, laboureur du Favril

Date

Cote

Tutelle concernant la veuve Roqueray de la paroisse de Bonneville-la-Louvet en 1783

Date

Cote

août 1788-novembre 1789

Date

Cote

mars 1767-juillet 1768

Date

Cote

4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

Cote

Délibérations de parents de mineurs : émancipations : expéditions, pièces diverses

Date

Cote

mars 1757-décembre 1766

Date