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  1. Résultat n°1

    Richard et Pierre Le Testier, à Fontaine-Bellenger

    Date

    1652-1654

    Cote

    14 B 364 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Richard et Pierre Le Testier, à Fontaine-Bellenger
  2. Résultat n°2

    Donation à la fabrique par Antoine Testier, curé de la paroisse, de trois pièces de terre sur l'une desquelles, contenant cent perches, au triège de L'Orme, il avait fait élever une croix de pierre où l'on se rendait en procession le jour de la fête du Saint-Sacrement, le dimanche suivant et le jour de l'octave (1643) ; – échange de terre entre la fabrique et François de Caradas, écuyer, sieur de Bonval (1669) ; – aveux rendus par la fabrique à l'abbaye de Grestain et au chapitre cathédral de Beauvais pour des terres relevant du fief du Petit-Grestain et de la seigneurie des Quièzes ; – déclaration donnée à l'abbé et aux religieux de Fécamp, seigneurs de la baronnie et haute justice de Heudebouville, du terrain du cimetière et de dix-sept pièces de terre situées sur la paroisse de Fontaine-Bellenger.

    Date

    1643-1779

    Cote

    G651

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Fontaine-Bellenger
    • Donation à la fabrique par Antoine Testier, curé de...
  3. Résultat n°3

    Localités de A à L

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
    • Localités de A à L
  4. Résultat n°4

    Cinquième volume contenant les églises paroissiales (lettres D à J.).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    G26

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Évêché d'Évreux
    • Grand pouillé du diocèse d'Évreux
    • Cinquième volume contenant les églises paroissiales...
  5. Résultat n°5

    (1672-1719 et 1672-1719)

    Date

    1672-1719

    Cote

    18 B 10 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 18 B - Justice seigneuriale d'Acquigny
    • Causes civiles
    • Procédures civiles, tutelles, successions, adjudicaons...
    • (1672-1719 et 1672-1719)
  6. Résultat n°6

    État de liquidation des comptes des trésoriers, dressé en 1664 par Philippe Durand, tabellion royal en la vicomte du Pont-de-L'arche ; – inventaire des archives de la fabrique, dressé en 1753 « pour l'exécution de l'ordonnance de M. le doyen de La Croix, rendue dans sa dernière visite du vingt de may dernier » ; – état des papiers de la fabrique remis par les maire et agent de la commune de Fontaine-Bellenger aux archives du district de Louviers, le 27 floréal an II (16 mai 1794).

    Date

    1664-1794

    Cote

    G652

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Fontaine-Bellenger
    • État de liquidation des comptes des trésoriers, dressé...
  7. Résultat n°7

    Michel, André et Edouard Theroulde, à Heudebouville, Fontaine-Bellenger et Venables

    Date

    1564-1634

    Cote

    14 B 389 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Michel, André et Edouard Theroulde, à Heudebouville,...
  8. Résultat n°8

    Confrérie du Rosaire.

    Date

    1641-1678

    Cote

    G1539

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Ailly
    • Confrérie du Rosaire.