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  1. Résultat n°1

    1700-1703

    Date

    1700-1703

    Cote

    1 B 366 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1700-1703
  2. Résultat n°2

    Pierre Leroux, marchand de Saint-Jean-de-Livet, Pierre-Noël Signol, marchand du Pin, et Pierre Vottier, laboureur de Fontaine-la-Louvet

    Date

    1781

    Cote

    4 B 635 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Procédures
    • Pierre Leroux, marchand de Saint-Jean-de-Livet, Pierre-Noël...
  3. Résultat n°3

    Joseph Labbé, marchand boucher et laboureur de Fontaine-La-Louvet, et Louis-Noël Cauvry, aubergiste, de Barville

    Date

    1781-1782

    Cote

    4 B 533 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Folleville
    • Procédures
    • Joseph Labbé, marchand boucher et laboureur de Fontaine-La-Louvet,...
  4. Résultat n°4
    Fontaine-la-Louvet

    171 medias

    Fontaine-la-Louvet

    Date

    1847

    Cote

    3 P 6 321 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : États de section par commune. Nouveau cadastre. 3 P...
    • Fontaine-la-Louvet
  5. Résultat n°5

    Criées à Fontaine-la-Louvet

    Date

    1786-1787

    Cote

    4 B 670 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Criées à Fontaine-la-Louvet
  6. Résultat n°6

    Charles Clouet, procureur au bailliage d'Orbec et notaire à Folleville, demeurant en la paroisse de Fontaine-la-Louvet

    Date

    1760-1769

    Cote

    4 B 645 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens de parculiers
    • Charles Clouet, procureur au bailliage d'Orbec et notaire...
  7. Résultat n°7
    Premier cartulaire du chapitre de l'église cathédrale d'Évreux, rédigé au XIIe et au XIVe siècle.

    355 medias

    Premier cartulaire du chapitre de l'église cathédrale d'Évreux, rédigé au XIIe et au XIVe siècle.

    Date

    XIIe-1393

    Cote

    G122

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Premier cartulaire du chapitre de l'église cathédrale...
  8. Résultat n°8

    Robert Duval (de Fontaine-la-Louvet)

    Date

    1770-1771

    Cote

    4 B 648 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Vicomté de Moyaux
    • Saisies
    • Biens de parculiers
    • Robert Duval (de Fontaine-la-Louvet)
  9. Résultat n°9
    Fontaine-la-Louvet

    171 medias

    Fontaine-la-Louvet

    Date

    1847

    Cote

    3 P 6 321 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : États de section par commune. Nouveau cadastre. 3 P...
    • Fontaine-la-Louvet