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Elections des 9 représentants à l'Assemblée nationale législative, en exécution du décret du 15 mars 1849 : instructions, correspondance, procès-verbaux des opérations, listes et votes des militaires (13 mai 1849) ; députés élus : H. Passy, Paul Sevaistre, Suchet d'Albufera, Achille de Broglie, A. Demantes, Noël Lefebvre-Duruflé, Antoine Lefebvre-de-Vatimesnil, André Le Grand, Jacques de Fontenay.
Cote
3 M 161
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