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Résultat n°1

Minutes, étude d'Amfreville-la-Campagne, notaire(s) : Berthelin Nicolas et Fortin François, période : janvier 1596 - juin 1597

Date

janvier 1596 - juin 1597

Cote

4 E 13 12 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Interrogatoires de Jean Boillève, religieux et procureur du prieuré, et de Jacques Barbier, ancien procureur fiscal du comté d'Harcourt, dressés par François Fortin, écuyer, seigneur de Broquigny, lieutenant particulier civil au bailliage et siège présidial d'Évreux, commissaire député en cette partie par le Conseil privé du Roi à la requête de François de Lorraine, prince et comte d'Harcourt, au sujet de la date et des conditions de présentation d'un prétendu aveu et dénombrement des biens du prieuré rendu à la seigneurie d'Harcourt en 1672 (1682) ; – bail à ferme de la terre et seigneurie de Catelon, appartenant au prieuré, passé à Denis et Louis Monnier, laboureurs, moyennant un prix de fermage annuel de 2,000 livres (1767).

Date

1682-1779

Cote

H958

Résultat n°3

Minutes, étude d'Amfreville-la-Campagne, notaire(s) : Berthelin Nicolas et Fortin François, période : 1595

Date

1595

Cote

4 E 13 9 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Minutes, étude d'Amfreville-la-Campagne, notaire(s) : Berthelin Nicolas et Fortin François, période : mars 1595 - avril 1596

Date

mars 1595 - avril 1596

Cote

4 E 13 10 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Minutes, étude d'Amfreville-la-Campagne, notaire(s) : Berthelin Nicolas et Fortin François, période : 1598

Date

1598

Cote

4 E 13 14 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Minutes, étude d'Amfreville-la-Campagne, notaire(s) : Berthelin Nicolas et Fortin François, période : juin 1597 - novembre 1597

Date

juin 1597 - novembre 1597

Cote

4 E 13 13 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Minutes, étude d'Amfreville-la-Campagne, notaire(s) : Berthelin Nicolas et Fortin François, période : avril 1596 - juin 1597

Date

avril 1596 - juin 1597

Cote

4 E 13 11 (Cote/Cotes extrêmes)