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Résultat n°1

Foulbec : Approbation du 18 décembre 1987, mise à jour du 20 janvier 1989 et du 1 mars 1990.

Date

1987-1990

Cote

1400 W 26 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Foulbec : Arrêt projet, publication.

Date

-

Cote

1337 W 31 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Foulbec : Arrêt projet, publication.

Date

-

Cote

1337 W 31 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Donations à l'abbaye de terres et de rentes situées ou assignées à Foulbec, par Guillaume de Bréteville (s. d. ; commencement du XIIIe siècle) et par Guillaume du Bois, de Foulbec (1223-1248) ; – bail à ferme passé par le procureur fondé de l'abbé de Grestain à Jacques Guersent, de deux pièces de terre, l'une en labour et l'autre en pré, sises à Foulbec et à Conteville, pour le prix annuel de 38 livres (1729).

Date

1729

Cote

H339

Résultat n°5

Foulbec : Approbation du 18 décembre 1987, mise à jour du 20 janvier 1989 et du 1 mars 1990.

Date

1987-1990

Cote

1400 W 26 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Contre Jean-Thomas Lemercier, maçon de Catelon, pour violences envers Jacques Carrey, journalier de Foulbec, pour vols (1782-1785). Contre Joseph Le Chevallier, marchand d'indienne à La Bouille, pour banqueroute frauduleuse (1782-1786)

Date

1782-1786

Cote

13 B 593 (Cote/Cotes extrêmes)