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  1. Résultat n°1

    Foulbec : Approbation du 18 décembre 1987, mise à jour du 20 janvier 1989 et du 1 mars 1990.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1400 W 26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Foulbec : Approbation du 18 décembre 1987, mise à jour...
  2. Résultat n°2

    Foulbec : Arrêt projet, publication.

    Cote

    1337 W 31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Foulbec : Arrêt projet, publication.
  3. Résultat n°3

    Foulbec : Arrêt projet, publication.

    Cote

    1337 W 31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Foulbec : Arrêt projet, publication.
  4. Résultat n°4

    Donations à l'abbaye de terres et de rentes situées ou assignées à Foulbec, par Guillaume de Bréteville (s. d. ; commencement du XIIIe siècle) et par Guillaume du Bois, de Foulbec (1223-1248) ; – bail à ferme passé par le procureur fondé de l'abbé de Grestain à Jacques Guersent, de deux pièces de terre, l'une en labour et l'autre en pré, sises à Foulbec et à Conteville, pour le prix annuel de 38 livres (1729).

    Date

    1729

    Cote

    H339

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Grestain (Ordre de Saint-Benoît)
    • Donations à l'abbaye de terres et de rentes situées...
  5. Résultat n°5

    Foulbec : Approbation du 18 décembre 1987, mise à jour du 20 janvier 1989 et du 1 mars 1990.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1400 W 26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Foulbec : Approbation du 18 décembre 1987, mise à jour...
  6. Résultat n°6

    Contre Jean-Thomas Lemercier, maçon de Catelon, pour violences envers Jacques Carrey, journalier de Foulbec, pour vols (1782-1785). Contre Joseph Le Chevallier, marchand d'indienne à La Bouille, pour banqueroute frauduleuse (1782-1786)

    Date

    1782-1786

    Cote

    13 B 593 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Contre Jean-Thomas Lemercier, maçon de Catelon, pour...