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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Echange avec le roi

    Date

    1718-1731

    Cote

    104 B 20 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Fouquet de Belle-Isle
    • Echange avec le roi
  2. Résultat n°2

    Contre Camusat mouvance de Tosny

    Date

    1733-1751

    Cote

    104 B 22 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Fouquet de Belle-Isle
    • Contre Camusat mouvance de Tosny
  3. Résultat n°3

    Oppositions à l'enregistrement des lettres d'échange par les vassaux

    Date

    1749-1759

    Cote

    104 B 21 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Fouquet de Belle-Isle
    • Oppositions à l'enregistrement des lettres d'échange...
  4. Résultat n°4

    Daniel de Boisdenemets contre Saint-Germain et Biencourt : succession de Marie d'Epinay (vers 1675) - contre Lemaire, fermier de la terre de Chavaçon (1733) - contre Guyard (1742, fragment). — Daubourg contre Lelièvre : succession Maigret (1762). — Delacroix (Robert), marchand, contre la dame Hochard (1785). — Delagrange, de Gisors, contre Fourmont, avocat : vente d'une maison (s.d., XVIIIe s.). — Descourtils contre Dupille : droit de relief pour Bertichère (1784). — Duval d'Huest : succession, (s.d. XVIIIe s., fragment). — Escoullant contre Hue du Tertre : succession de Louis Georges Escoullant, curé de Berthenonville (1758). — Fougy (de), de Conches, contre Deshayes : obligation (1780). — Fouquet de Belle Isle contre d'Ombreval (s.d.) - contre Freret, voiturier par eau (1720) - contre le procureur général de la Commission : détournement de fonds (1724).

    Date

    1675-1785

    Cote

    104 B 19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Daniel de Boisdenemets contre Saint-Germain et Biencourt...
  5. Résultat n°5

    Hastte (de) sieur de Bosroger contre Dupuy : pigeonnier (1700). — Jouan contre Aubert : tutelle à Gisancourt (1767). — Jubert contre Antoine de Cuverville sieur de Sainte-Colombe : décret (1688-1709) - contre Jean Baptiste François de Verthamont : rente (1730) - contre Jean Baptiste Joseph Gayot : maisons à Paris (1735) - contre le marquis de Béthune : succession Martin (s.d., XVIIIe s.) - contre Fouquet de Belle Isle : domaine de Bizy (s.d., XVIIIe s.) - contre Hellouin de Mesnilbus et les carmélites de Rouen : décret (1712-1729 et s.d.)

    Date

    1688-1767

    Cote

    104 B 24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Hastte (de) sieur de Bosroger contre Dupuy : pigeonnier...