Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (1730-1737, 1621-1732)

    Date

    1721-1737

    Cote

    10 B 258 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures civiles
    • Procédures diverses closes entre 1719 et 1732 et pièces...
    • (1730-1737, 1621-1732)
  2. Résultat n°2

    Menaces proférées contre François Guernon, laboureur à Bosc-Roger en Ouche et contentieux concernant sa famille

    Date

    1786-1788

    Cote

    3 B 1082 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Menaces proférées contre François Guernon, laboureur...